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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6a113b16cdc6046d47a6a4b7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

à une amyotrophie du membre supérieur gauche.

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

696772cecdc6046d473f2a7e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

jusqu'au mollet gauche rentrant dans le cadre d'une maladie professionnelle tableau 97 » complété le 05 octobre 2021 avec la mention « hernie discale gauche L4 L5 rentrant en conflit avec racine L5 gauche

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90d39cffb4f13674443

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

de: ' tendinopathie oedémateuse supra épinaux épaule gauche'.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04455_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

465395 du 20 octobre 2023, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a annulé l'arrêt du 29 mars 2022 de la cour en tant qu'il statue sur les préjudices relatifs à la monoplégie du membre inférieur gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf177935f50008be4479

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[U], soit une arthrose péri-trapézienne gauche, est une pathologie hors tableau de sorte qu'elle ne peut être prise en charge par la CPAM de la Charente que si M. 

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abed30fbdc4c17b9d7d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La mobilité active de l'épaule droite comparativement à gauche est de respectivement 90° pour l'antépulsion à droite versus 80° à gauche, 60° pour l'abduction contre 70° à gauche, 15° pour la rétropulsion

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5d7955548e0aba48fe0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

EAUX ET ASSAINISSEMENT RIVE GAUCHE ALLIER Débouter l'intimé de sa demande subsidiaire de désignation d'expert, EN TOUT ÉTAT DE CAUSE : CONDAMNER le SIVOM EAU ASSAINISSEMENT RIVE GAUCHE ALLIER par

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2befa34ad10008581cb9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Z] fait valoir : - que le docteur [I] a indiqué dans le certificat médical du 8 octobre 2016 qu'il présentait des ' plaies multiples des doigts de la main gauche par écrasement ' ; - que ces lésions

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e654cdc6046d470ca6fc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Examen : Epaule gauche (gaucher) Inspection : cicatrice de 10 cm en regard de la tête humérale. Aucun signe clinique d'algoneurodystrophie. Palpation : sensibilité de deltoïde.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6799c43c5331f58c9ee86fc2

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Monsieur [N] [G] a subi une opération pour une prothèse complète de la hanche gauche le 16 novembre 2018 et a déposé un arrêt de travail.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02016_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

A du côté droit était liée à une presbyacousie et, pour le côté gauche, à une maladie de Ménière, les premiers juges qui n'ont pas exclu une presbyacousie du côté gauche n'ont, en tout état de cause, pas

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afce3bcaf505db696529

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Y] relative à l'épaule gauche, - mettre les dépens de l'instance à la charge de la CPAM.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f676

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

et à moindre degré des D4 et D5 ; une raideur modérée du poignet gauche suite à la fracture et au flessum des trois derniers doigts de la main gauche ; le 11 décembre 2018, présentant depuis quelques

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830b3

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

de la mobilité du coude gauche chez un droitier'.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5109508abe8512045ac

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

pouce gauche, dépression réactionnelle, talon gauche ' ), qui a été prise en charge au titre de la législation professionnelle le 12 mars 2018, après expertise médicale réalisée le 7 mars 2018.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64f2b6c6260008b52eff

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

droite contre 70 à gauche.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6349002d63d497adffda41ba

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

un traumatisme du pied gauche avec fracture du cuboïde gauche et fracture de la tête des deuxième, troisième, quatrième, et cinquième métatarsiens gauches.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721914228a02057de6756c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Lorsqu'il a quitté le club de Montpellier, Monsieur [O] [Y] avait indiqué conserver des douleurs du genou gauche avec une gêne fonctionnelle.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22473_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

26 juin 2020 par lequel le maire de Toulouse a fixé la date de consolidation de son état de santé au 30 novembre 2017 et son taux d’incapacité permanente partielle imputable au service à 4% du côté gauche

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a7165cdc6046d47743d68

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Le certificat médical de rechute fait état d'une « lombosciatique S1 gauche ».

Source officielle