CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
A aux épaules, aux genoux ainsi qu'aux chevilles: S'agissant de la maladie affectant les épaules : 14. M.
Pôle 6 - Chambre 12
6520f677bb275d83183a3cdf
6 octobre 2023
médecin-expert a déposé son rapport le 9 novembre 2022, au terme duquel il conclut notamment que « à la consolidation du 27 septembre 2019, les éléments séquellaires conservés de l'entorse grave du genou
Chambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f099
27 avril 2023
Séquelles non indemnisables de contusions du rachis dorsal et du genou gauche.'
4ème Chambre Section 3
67f8a24b40b8f5486fedd99e
10 avril 2025
Il fait valoir qu'à la suite de son accident, il a souffert de 'contusion cervicale et lombaire, contusion genou hanche gauche'.
Chambre civile 1-7
660cf2707c1ccb0008628fe5
1 avril 2024
[X] [Y] a indiqué vouloir partir en Espagne pour soigner son genou, qu'en France il avait un oncle et un grand-père, et qu'en Espagne il connaissait des gens de son village.
2ème chambre
DCA_21TL01282_20230314
14 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que pour fixer au 11 août 2018 la date de guérison de la lésion au genou gauche dont a été victime Mme A à la suite de son accident de trajet, la rectrice de la région
1ere Chambre
6358cd9cc40aa805a7864be2
25 octobre 2022
[P] a été agressé en février 2013 entraînant un traumatisme du genou gauche avec une grave entorse et une rupture du ligament croisé. M.
1ère CHAMBRE CIVILE
62c3d45993e17a6379205699
4 juillet 2022
[K] [T], qui allègue que les lésions et les douleurs persistantes de son genou gauche sont imputables à l'accident, dispose ainsi d'éléments suffisants pour le prouver.
CHAMBRE SOCIALE C
615e0d66c25a97f0381f4d22
23 janvier 2015
Le médecin du travail a accompagné son avis d'un commentaire :'Madame [Z] ne peut pas porter de charges lourdes , ne peut pas solliciter ses genoux de manière importante et répétée' Après recherches
64379d2e9477fe04f5cc6250
7 avril 2023
* dans les antécédents médicaux: - une fracture du fémur gauche en 1996, - un accident du travail du 16 mars 1982 (fracture du plateau tibial gauche avec ligamentoplastie du genou gauche en 1985
Chambre Sociale-Section 3
62e0d56ee8fd1e05797fa252
26 juillet 2022
du genou gauche en lien avec son accident du travail du 24 octobre 2017.
8ème chambre
DCA_21PA06477_20221114
14 novembre 2022
Toutefois, s'agissant plus particulièrement des opérations de prothèse totale de hanche, de prothèse totale du genou et d'arthroscopie, le tableau relatif à son activité opératoire du 26 juin 2017 au 15
Chambre Sociale
6961f727cdc6046d47d13d79
9 janvier 2026
Elle indique avoir subi de nombreuses opérations et vivre un véritable calvaire en raison des séquelles de son genou droit.
65ab771636bfc00008d68e7c
19 janvier 2024
[O], survenu le 4 mars 2016 et ayant occasionné un traumatisme du genou droit, selon certificat médical initial du 8 mars 2016.
Cour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f7
11 septembre 2007
, subissant une entorse au genou droit ".
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739627cdc6046d476f4281
22 janvier 2026
[U] [W], serrurier métallier depuis le 24 novembre 2008 et qui était intervenu dans les circonstances suivantes : 'reçu barre de fer sur le genou. Choc interne dans le genou gauche'.
3e chambre sociale
6698b077e6ed70c67f6449ed
17 juillet 2024
le certificat médical joint au dossier mentionnant qu' il rencontrait une problématique de santé au niveau de la jambe droite suite à une opération ne lui permettant plus de se mettre accroupi ni à genoux
61624d61ed30a8f561738233
26 juin 2014
en ces termes : «' En roulant une bobine vers le magasin pour la stocker, l'opérateur déclare qu'il a mis le pied sur la grille du caniveau jour de l'accident qui n'était pas au niveau du sol et son genou
4ème chambre
DCA_22NT02286_20230915
15 septembre 2023
Lui a notamment été diagnostiquée une pseudarthrose du fémur distal droit ainsi que des gonalgies avec une déviation en varum du genou droit, selon un certificat médical du 8 octobre 2018 d'un chirurgien
Ch.sociale-protec.sociale
69737c61cdc6046d476c2b29
[U] [S] est atteint de deux pathologies sur son genou gauche. Par décision du 4 octobre 2022, la [7] (la [6]) a rejeté la demande de M.
Page 19 sur 130