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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642d1456cb8fa004f57da109
4 avril 2023
4 avril 2023
ASSESSEURS : Monsieur Jean-François LEVEQUE, conseiller et Monsieur Dominique Rubey, vice-président placé GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel
Source officielle1ere Chambre
65a77f138121050008662c55
16 janvier 2024
16 janvier 2024
° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS Me Pierre Lyonel LEVEQUE
Source officielle1ère Chambre
65b9f3348452800008b2b4a7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Jean-François LEVEQUE, conseillers GREFFIER : Madame Fabienne ARNOUX, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président
Source officielleChambre Sociale
65c32dfa11f78b0008e3e309
19 janvier 2024
19 janvier 2024
JASMIN, sise [Adresse 1] représentée par Me Tulin CIP LEVÊQUE, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure
Source officielle1ère Chambre
600ff1c7fd7ca83c714ce5a5
12 janvier 2021
12 janvier 2021
UGUEN LAITHIER et Monsieur Jean-François LEVEQUE, Conseillers. GREFFIER : Madame F.
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88480
28 mars 2006
28 mars 2006
VALCAOR 35 rue Denis Papin 76580 LE TRAIT représentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne LEVEQUE, avocat au barreau de DIJON S.A.
Source officielle1re Chambre A
61631521e03efc4516bd2e30
14 février 2012
14 février 2012
[F] [T] SCP [K] [P] [H] épouse [L] [C] [H] épouse [I] [G] [H] [V] [I] [E] [I] [B] [I] Grosse délivrée le : à :Boulan la SCP COHEN-GUEDJ la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielle4e Chambre A
616359e21416be03751aa557
15 avril 2011
15 avril 2011
ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me DESANGES de la S.C.P.
Source officielle1re Chambre B
615e0e7cc25a97f0381f571a
20 novembre 2014
20 novembre 2014
NOVEMBRE 2014 DT N° 2014/634 Rôle N° 13/20831 [R] [H] épouse [D] [C] [D] C/ [U] [T] [N] [M] épouse [T] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE
Source officielle1ère Chambre
635387e0513cb5adff94363b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
WACHTER, Président et Monsieur Jean-François LEVEQUE, Conseiller. L'affaire, plaidée à l'audience du 08 septembre 2022 a été mise en délibéré au 20 octobre 2022.
Source officielle1ère Chambre
63bfb2475e2fbe7c900435b6
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Lors du délibéré : Monsieur Michel WACHTER, Président de Chambre, a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats : Monsieur Jean-François LEVEQUE et
Source officielleChambre 17 (SC)
66bd9a0c1329d1cb8b24ae60
13 août 2024
13 août 2024
Nous, Jean-François LEVEQUE, Président de chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 13 Août 2024 de
Source officielleChambre 2 A
696a675ecdc6046d478ba2d0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Murielle
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a0f423383a880008fd0745
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PARKER HANNIFIN CORPORATION, société de droit étranger [Adresse 1] [Adresse 5] Représentée par la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Et assistée de Me Valentin LEVEQUE
Source officielleChambre étrangers / HO
68f9b8310a84a5e5f002183f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
greffière ; Vu la procédure concernant d'une part: Monsieur [Z] [N] né le 14 septembre 1972 à [Localité 2] (Dominique) de nationalité dominiquaise ; Non comparant, Représenté par Maître LOISY- LEVEQUE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236587c78d06cce6b5c83
28 mars 2018
28 mars 2018
de VAL D'OISE INTIMEES SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Geoffrey CENNAMO, avocat au barreau de PARIS, toque : B0750 substitué par Me Hélène LEVEQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d8
29 janvier 2013
29 janvier 2013
attaquée en date du 28 Juillet 2011, enregistrée sous le no 10/00059 ARRÊT DU 29 Janvier 2013 APPELANTE : SARL BOITEAU TRANSPORTS ZI du Clos Bonnet 49400 SAUMUR représentée par Maître Lynda LEVEQUE
Source officielleChambre 2 A
69f443cbcdc6046d472e96f1
30 avril 2026
30 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Murielle
Source officielleChambre 2 A
6962297dcdc6046d47d4a186
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie
Source officielle1ère Chambre
6440d7d3e704a005d1ed6f26
18 avril 2023
18 avril 2023
Lors du délibéré : Monsieur Jean-François LEVEQUE, conseiller faisant fonction de Président de Chambre a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats :
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