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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c11
3 novembre 2014
3 novembre 2014
son magasin pour essayer de dissimuler les faits, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90630
7 mai 2013
7 mai 2013
Pascal est arrivé en fin de matinée afin de vérifier les concepts du magasin. La fin de matinée c'est passée normalement, il est ensuite parti manger et il est revenu vers 14h00.
Source officielle1ère chambre
64c35c5ff01612d969deff75
27 juillet 2023
27 juillet 2023
préjudice financier subi ; - Condamner le Magasin LEROY MERLIN à payer à Monsieur [S] [O] la somme de 2.000 € au titre de son préjudice de jouissance ; - Condamner le Magasin LEROY MERLIN à retirer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61632b2c81886c8c1bac970b
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Il a été affecté au magasin de [Localité 6].
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b3a
7 octobre 2013
7 octobre 2013
En outre elle assure l'ouverture et la fermeture du magasin.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
60305cabd442f0b697f059da
19 février 2021
19 février 2021
sans aucune conséquence pour le magasin, sachant que le logiciel informatique était paramétré correctement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fd95594ea76c33f1378733f
18 février 2020
18 février 2020
Elle affirme que l'émission 'A vous de voir' a été classée dans la catégorie magazine, et que le tribunal a substitué sa propre conception des magazines et reportages à celles arrêtées par les auteurs
Source officielleRETENTIONS
651d02f3fe8d588318c1ae17
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les agents de sécurité du magasin nous désignent l'individu auteur.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02956_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
La société Aliya exploite à Pointe-à-Pitre deux magasins de commerce de détail de chaussures de sport à enseigne " Sport Action ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f33b
19 mars 2012
19 mars 2012
Il lui était alors confié les clés du magasin, et ses horaires de travail lui étaient donnés.
Source officielleChambre Sociale
5fdb56026438ad33ef1f93ce
19 février 2019
19 février 2019
', ou 'nous avons été obligés de respecter les horaires du magasin qui étaient affichés avant notre arrivée.
Source officielleChambre Sociale
616290cbe498f0b428bb832b
26 mars 2013
26 mars 2013
2ème échelon et le coefficient 410 aux responsables de magasin 3ème échelon : qu'il existe également des magasins relevant du 1er échelon (coefficient 330) et du 4ème échelon (coefficient 450) ;
Source officielleCour d'Appel
ès étant dirigéc/Jean-Mi
6253c91abd3db21cbdd873d3
26 novembre 2004
26 novembre 2004
Depuis 1993, la société WATTRELOS FRAIS SERVICE donne le magasin en location gérance - sachant que le dernier locataire-gérant (Sylvie D...) a décidé d'arrêter son exploitation au 13 janvier 1997.
Source officielleCour d'Appel
ès étant dirigéc/Jean-Michel Y
6253c91abd3db21cbdd873d5
26 novembre 2004
26 novembre 2004
Dans des conditions qui sont au coeur du présent litige, l'exploitation du magasin SHOPI, toujours sous franchise PRODIM, a été reprise au 14 janvier 1997 par Jean-Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84df6
22 juin 2000
22 juin 2000
La société SENTOR a ouvert en 1994 un magasin de bijouterie-joaillerie et parfumerie au centre commercial des Ailes, à Vichy, et s'est adressée à plusieurs reprises à la société CLARINS pour obtenir une
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61635dd9683f470e3416dbda
20 janvier 2011
20 janvier 2011
S'agissant de l'entretien du magasin, le mandataire s'engageait à maintenir le magasin en parfait état d'entretien, d'hygiène, de conformité à l'image du mandant.
Source officielleCour d'Appel
à signature d'un avenant. Par lettre remise en main proprec/émargement le 6 juillet 2009
6253cc55bd3db21cbdd8fcc0
2 octobre 2012
2 octobre 2012
du magasin, - le planning des salariés du magasin pour une semaine, dont le sien, suite à une demande, le 1er juin 2009, de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036145b9811e278818a4479
18 décembre 2015
18 décembre 2015
La société A.B Libellule expose commercialiser les bijoux sur le site internet accessible à l'adresse [Courriel 1], en France et à l'étranger, ainsi que dans des magasins multi-marques, dans des corners
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f43807cdc6046d472d425e
30 avril 2026
30 avril 2026
[D] a été muté au poste de responsable du magasin situé à [Localité 9].
Source officielle2e chambre sociale
63d22a729b3c8605deec1eea
25 janvier 2023
25 janvier 2023
, et ce en présence du directeur du magasin, Monsieur [JC] [E].
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