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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6163abea379f4722fa1c52f4
27 mai 2010
27 mai 2010
; - la concurrence des chaînes et des torréfacteurs de province qui ont progressivement mis en difficulté notre système basé sur l'exclusivité du secteur, ces derniers achetant des machines à notre
Source officielleChambre Sociale
63c1099abf9fd47c90a13d3c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[J], en voulant dégerber une machine à laver, ayant ressenti une douleur dans le dos.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00707_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Les parcelles cadastrées n° ZN n° 4, ZN n° 5, ZO n° 34, sur lesquelles l'éolienne E3 est projetée, n'appartiennent pas à la société Ferme éolienne des Champs de Baudres.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8486a6687f7c904cbaa5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleSécurité sociale
616398d49c0939beba85f4b1
9 novembre 2010
9 novembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01669_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Degand, rapporteur public, les observations de Me Cambus, représentant la société SAS Fermes éoliennes des Coqs verts.
Source officielleChambre Sociale
673c3abbb51eacfcba8aecd2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le 6 mai 2022, la direction de la Société SIMU a reçu le signalement de deux jeunes femmes dénonçant des propos et actes déplacés à caractère sexuel et sexiste tenus à leur égard par M.
Source officielle1re chambre sociale
6319874951eeae4f1309d1ae
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Pascal MATHIS, Conseiller, faisant fonction de président de l'audience et par Mme Marie BRUNEL, Greffière.
Source officielleChambre Sécurité sociale
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
JARRY de la SELARL MATHIAS JARRY, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20058 INTIMEES : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fd9ffef83a51a41c8cca26d
17 octobre 2019
17 octobre 2019
générale de prévention des risques, dès la conception de la machine.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f5747414
6 avril 2023
6 avril 2023
[U] ne prouvant pas qu'il était habilité à conduire au-delà de 3 types de machines ; que le salaire de l'intéressé a évolué, mais que dès lors qu'il est habilité à conduire 3 types de machines, il stagne
Source officielle5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Quand il sort du bureau je le voit aller à la machine RIZ.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908cc31b5a79f732705444
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il souligne que les machines équipées de systèmes de freinage amiantés projetaient des poussières dans les retours d'air des chantiers et qu'ils inhalaient les fibres d'amiante.
Source officielleChambre 4-6
69623e27cdc6046d47d604a0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Atteste le prendre régulièrement sur la ligne 23 le matin à l'arrêt [Adresse 9] et le soir à l'arrêt [Adresse 13].
Source officielle2e chambre sociale
6788a233b815c30a4df70bf0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[Y] ne repose pas sur une faute grave mais sur une faute simple ; Condamne la société [Localité 5] Machines Agricoles à verser à M.
Source officielle3e chambre sociale
66ab2521ba731fad7dd354d2
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Présient Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielle1ère chambre sociale
671b35572edfb0b58c05eb03
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il verse aux débats une liste des tâches exercées et des machines utilisées, précisant que son patron se bornait à lui donner le plan et à lui indiquer l'essence du bois à utiliser et les dimensions, des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dd05cadecb9ef7c7e195
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Exposé du litige Monsieur [S] a été engagé à compter du 21 mai 2001 en qualité d'opérateur sur machine à commande numérique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac2e
12 février 2008
12 février 2008
S. a adressé au fabricant américain des machines, la société Q. R. S. CARD, un courrier électronique qu' elle terminait en indiquant ne plus être intéressée par sa proposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92ded
25 janvier 2016
25 janvier 2016
installées chez les clients, l'entretien et laréparation des machines mises en location chez les clients-effectuer le suivi commercial de la clientèle.
Source officiellePage 19 sur 92