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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
633e7074f8faf13e2e973f12
5 octobre 2022
5 octobre 2022
. ***** La société de droit étranger Tecrim (Mauritanie) a commandé auprès de la société Stenuick international située à [Localité 5] des matériaux pour des clients mauritaniens une palette
Source officielle1ère chambre
633fc326e633183e2ee17a88
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il est rappelé que la combustion lente de combustibles tels que palettes ou cagettes peut miner plusieurs jours sans la présence de flammes.
Source officielleChambre Sécurité sociale
628881efedb9a9057d0d27d6
19 mai 2022
19 mai 2022
Elle précise qu'elle procède au contrôle des matières premières en prenant celles-ci sur des palettes pour vérifier le calibre pendant 6 à 7 heures par jour une semaine sur 2.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e908
10 avril 2024
10 avril 2024
devant le local marketing ; Lieu de travail habituel : [4] [Adresse 5] ; Activité de la victime lors de l'accident : préparation des horaires d'hiver ; Nature de l'accident : manipulation d'une palette
Source officielleChambre Sociale
62e8be934f6d33e2e97f0a2b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Elle a précisé devoir faire des manipulations pour alimenter les machines, ajoutant que les 'sacs sont sur des palettes à +1m80 ou soit à mi-hauteur ou en bas de la palette'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c9551627057d32def8
11 mai 2022
11 mai 2022
[N] [V] (Directeur des Opérations) et moi-même avons constaté que des palettes de vin (magnums) étaient stockées niveau 3 des rayonnages de l'entrepôt, soit le niveau le plus haut, à raison de 3 palettes
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a1884689
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Pire, vous avez répondu avec une attitude désinvolte que vous avez oublié de scanner les palettes, sans prendre conscience des enjeux et des conséquences futures.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130504e66d7f6b7b71ed59
29 avril 2025
29 avril 2025
Sont pointés le risque de chute d'objets et l'instabilité de certaines palettes lors de leurs déplacements compte tenu de leur disposition, - l'utilisation d'un transpalette manuel induit l'extension
Source officielleChambre 3-1
6274ba9a2799a9057d5dcdf7
5 mai 2022
5 mai 2022
*** EXPOSE DU LITIGE La société STI France a confié à la société Trans Altic, assurée auprès de la société Helvetia, le transport routier de 28 palettes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01555_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
2020 ; - les matériaux restant entreposés sur la parcelle n'étaient pas des déchets au sens de l'article L. 541-1 du code de l'environnement mais étaient constitués de briques creuses, parpaings, palettes
Source officielle3ème chambre A
5fd98657967b1a760d2c7d16
16 janvier 2020
16 janvier 2020
avion a été réalisée dans des conditions permettant la bonne conservation des matériels, et juger que la seule palettisation des matériels a été réalisée en extérieur, et non leur stockage en conséquence
Source officielleCour d'Appel
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3 janvier 2012
3 janvier 2012
17/ 11/ 2011 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de THONON LES BAINS en date du 06 Mai 2011, RG 11/ 17 Appelante la SCI LE BELVEDERE DU VERNAND, sise 122 Chemin du Pacot
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02917_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B, représenté par Me Migat-Parot, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de suspendre l'exécution de cette décision. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e7
1 octobre 2007
1 octobre 2007
CHÂTEAU PLAIN-POINT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,33126 SAINT AIGNAN, Représentée par Maître Jean-Jacques PAGOT, avocat au barreau de POITIERS
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b57f
9 avril 2008
9 avril 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielle5e chambre Pole social
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
, ces palettes sont tombées sur la victime'.
Source officielle5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a4b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au cours de votre tournée, vous deviez également charger 16 palettes chez DPS84 pour les livrer à notre client Métro. Or, vous avez laissé une palette de marchandise sur le quai de la plate-forme.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6789f237e53fca3659f6730c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle fait valoir que selon le rapport d'expertise, ce n'est pas l'empotage sans palette qui a causé le sinistre mais un défaut d'arrimage et de calage ; que par ailleurs le container, d'une contenance
Source officielle4eme Chambre Section 2
6883105480821d9a1906fcfb
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[S], salarié de la société Géodis indiquant que le salarié ne disposait d'aucun outil de travail mis à la disposition de son employeur pour les chargement/déchargement des colis et palettes transportés
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6b2e12c85000874b098
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de la palettisation, - de gérer la mise à disposition des palettes pour le quai de chargement, - de réceptionner et contrôler les menuiseries finies en fin de chaine, - de charger les camions et s'assurer
Source officiellePage 19 sur 119