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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548298
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Des études ont montré que cette position favorable variait suivant les métiers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8ef
28 février 2008
28 février 2008
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON RG 1ère instance : 02 / 03662 APPELANTS : Société Civile Immobilière LA CERISAIE Ayant son siège social : 6 route Nationale 69290 AUGY représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c43
28 mars 2017
28 mars 2017
GAILLARD, président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e93641
13 avril 2023
13 avril 2023
[P] [Y], domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [H] [T], exerçant sous l'enseigne ART-DECO
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fc
10 juin 2004
10 juin 2004
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès A..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931ab
10 mars 2016
10 mars 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Décembre 2014 par le Tribunal d'Instance de CHARTRES No RG : 1113000902 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ad
8 mars 2007
8 mars 2007
Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande
Source officielle1ère chambre civile A
5fda37c798b1f77de5e8eedd
12 septembre 2019
12 septembre 2019
barreau de LYON assistés par la SCP VERON & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : SARL CHAVANOZ INDUSTRIE [Adresse 11] [Localité 3] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17a
22 février 2012
22 février 2012
la personne de son représentant légal 1, avenue Napoléon III BP 308 20193 AJACCIO CEDEX ayant pour avocat la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO, et la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a8a
27 avril 2022
27 avril 2022
Philippe CLUZEL ARRET : -contradictoire .
Source officielle4e chambre civile
642fb660cece1704f574769f
6 avril 2023
6 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - réputé contradictoire
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c5a4
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Localité 1] représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, Postulant, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me Clotilde LAMY, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c1
3 avril 2014
3 avril 2014
C/ Mutuelle CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'ILE DE FRANCE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Me SAMZUN Philippe, pris en sa qualité
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d83ae704a005d1ed71b5
19 avril 2023
19 avril 2023
Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleChambre commerciale
62ef55587d44b005d42f7396
4 août 2022
4 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc1
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Philippe E... et à la SARL PHIL FOOD, et à l'égard de M.
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c3
19 février 2018
19 février 2018
La réception des travaux a été prononcée le 12 mai 2010 avec des réserves concernant l'ensemble des lots, dont celui confié à la société Val d'or métal.
Source officielleChambre 4-7
69df2747cdc6046d47486fbf
10 avril 2026
10 avril 2026
au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [N] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe
Source officielleChambre 4-7
69df2755cdc6046d474871b9
10 avril 2026
10 avril 2026
de la SELARL MARCOUYEUX ET ASSOCIEES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [B] [Z], demeurant [Adresse 2] Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09708
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GDG, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Yoann BORREDA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant SMABTP (en qualité d'assureur de la Sté CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES ET METALLIQUES
Source officiellePage 19 sur 149