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32 120 résultats pour « Slim-Rey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6260f95f6d9e13277d6e39d3

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

R] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Ludivine HEGLY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2470 INTIMEE SAS SIACI [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Slim

Source officielle

Page 19 sur 1606

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

HARDIAL, Slim, Reynald

SIREN 890156797Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

07/02/2025

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Radiations

Slim--Rey, Thomas Akim

SIREN 842569089GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

02/11/2021

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Créations

RAS Gaming, HARDIAL, Slim, Reynald

SIREN 890156797GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

27/10/2020

Voir →

Créations

LDDA, Le Dialogue des Arts, Slim--Rey, Thomas Akim

SIREN 842569089GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

04/12/2018

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c5903c369c7f74996e8a

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

la société Zippo Manufacturing Company fait état de trois autres décisions aux termes desquels le risque de confusion a été retenu entre la marque VAZO et les signes VAZE PODS, VAZE CLASSIC et VAZE SLIM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c5923c369c7f74996e97

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

et la société Zippo Manufacturing Company fait état de trois autres décisions aux termes desquels le risque de confusion a été retenu entre la marque VAZO et les signes VAZE STICKS, VAZE PODS et VAZE SLIM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c5923c369c7f74996e99

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

la société Zippo Manufacturing Company fait état de trois autres décisions aux termes desquels le risque de confusion a été retenu entre la marque VAZO et les signes VAZE STICKS, VAZE CLASSIC et VAZE SLIM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360ca3e3c369c7f74996eaa

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Company fait état de quatre autres décisions par lesquelles le directeur général de l'INPI a retenu le risque de confusion entre la marque VAZO et les signes VAZE STICKS, VAZE CLASSIC, VAZA PODS et VAZE SLIM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360ca3e3c369c7f74996eac

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Company fait état de quatre autres décisions par lesquelles le directeur général de l'INPI a retenu le risque de confusion entre la marque [U] et les signes [U] STICKS, [U] CLASSIC, VAZA PODS et [U] SLIM

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb155f8c64efa9ee8f9686

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

représentée par Me Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, Me Thibault LAFORCADE, avocat au barreau de PARIS, avocats plaidants et par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89425

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

La Société RED BULL est propriétaire des marques verbales et semi-figuratives "Red Bull" et "Red Bull Energy Wear", enregistrées tant au niveau international que sur le plan communautaire.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69fc1e24cdc6046d47e07b37

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vous avez reconnu également que vous aviez bloqué l'accès à votre profil (public) Facebook à l'ensemble des agents de la Régie, dont à la Direction de la Régie.

Source officielle
CA

4e ch. expropriations

5fd9298fa6639508a7c04bcc

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

nouveau, -Lui donner acte de son accord pour faire réaliser, à ses frais, un certificat de mesurage contradictoire par un géomètre-expert, -Fixer le prix d'aliénation du local commercial situé au rez-de-chaussée

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd96b5cb4c30a576a4923d1

Appel

4 février 2020

4 février 2020

plaidant, avocat au barreau de TOULON Dans le courant de l'année 2007, la société civile de construction vente EUROPE EOLE III a fait édifier une résidence hôtelière située [Adresse 4] à [Localité 6], régie

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CA

Chambre 1-8

5fd9957b5f04ee87337b9d46

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

*** FAITS, PRÉTENTIONS DES PARTIES ET PROCÉDURE : Suivant acte du 20 juin 2011, Monsieur [M] a donné à bail commercial à la société de gestion immobilière Daubeze-Roulland, un local situé au rez

Source officielle
CA

17e chambre

5fda39d07b963d80129c5ddf

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Les relations contractuelles étaient régies par la convention collective du notariat. En mars 2012, la salariée a appris sa grossesse. La date de son arrêt a été fixée au 16 octobre 2012.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

627ca84b4781dc057dee7b6c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[K] de ne pas s'être renseigné par lui-même et de n'avoir pas procédé à une étude du marché local alors que le dossier présenté aux banques, avec l'assistance de la société SLAM, contient une étude sur

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC01266_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce visa est délivré, our une durée et dans des conditions définies ar décret en Conseil d’Etat, ar le re résentant de l’Etat à Mayotte a rès avis du re résentant de l’Etat du dé artement ou de la collectivité

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01913_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

rocédure devant la cour : ar une requête enregistrée le 21 juillet 2025, Mme B..., re résentée ar Me Gorgol, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 11 février 2025 ; 2°) d’annuler

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02360_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Sur la res onsabilité du centre hos italier de La Rochelle-Ré-Aunis : 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01037_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Rey-Bèthbéder a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant tunisien, déclare être entré en France en 2007.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf38cdc6046d478772b8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ENTRE : S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal, inscrite sous le RCS de Nanterre sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Anne-sophie REVERS

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CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d13

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui en

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