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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

64c35c22f01612d969defe77

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Il résulte des différentes pièces médicales des troubles du jugement, des propos désorganisés, avec des thématiques de persécution et interprétatifs.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64d47e239cde2fd969f22f4a

Appel

9 août 2023

9 août 2023

[T] présentait alors ' une agitation psychomotrice ayant nécessité la mise en place d'une contention mécanique et chimique  et ' une désorganisation psychique associée à des propos délirants de thématique

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc7bb2c32d969d3535b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Il relève un comportement sous tendu de considérations délirantes à thématique persécutuive et mystique et refuse notamment la prise de sang par crainte de ce qu'on pourrait en faire notamment un mélange

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc8bb2c32d969d35371

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Sur l'appel : Il résulte des pièces du dossier, et notamment des certificats médicaux que Monsieur [L] [J] présentait initialement des idées délirantes de thématique de persécution et mégalomaniaques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e8be904f6d33e2e97f0a21

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

[U] avait déclaré accepter les soins, que le certificat médical établi dans les 72 h indique un contact correct, la présence d'un syndrome délirant, d'une thématique persécutive, de mécanisme hallucinatoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62f49bd95d4cce05d414181c

Appel

10 août 2022

10 août 2022

admis, à l'origine, pour excitation psychomotrice, délire érotomaniaque, dénis des troubles, que son discours est toujours logorrhéique et désorganisé, avec dans ses propos des idées délirantes à thématique

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66235ac2aec0e60008fe983b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[E], son fils, en application de l'article L3212-1 du code de la santé publique, au vu de deux certificats médicaux datés du 20 mars 2024 émanant des Docteurs [D] et [V], pointant un délire avec thématique

Source officielle
CA

Première Présidence

6630898403169600084135d4

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

établi le 22 avril 2024 par le docteur [D] [W], psychiatre indique ce qui suit : ' Ce jour, nous notons la persistance d'un discours délirant de mécanismes, intuitif, interprétatif et imaginatif à thématique

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

6698b06fe6ed70c67f64499f

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[D] [X] exprime des idées délirantes à thématique persécutive centrées sur une femme qu'il ne désigne pas nominativement et de façon large sur l'Etat.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6780b7a234dc79f9f0614f7e

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Toutefois, il persiste des symptômes d'élation thymique modérée, associant tachypsychie, prolixité du discours, au contenu tantôt cohérent, tantôt émaillé de jeux de mots, de digression, de thématique

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

688af89daac506b5d705d0bf

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

médicales versées au dossier que l'intéressé a été hospitalisé alors qu'il était en rupture de soins, dans le déni de toute problématique et présentait une rechute d'une symptomatologie délirante à thématique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

688c4c50119f12788f059deb

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

du 28 juillet 2025 mentionne que si son comportement est adapté au sein du service, qu'il adhère à la prise en charge et qu'il accepte son traitement, celui-ci présente toujours un état délirant à thématique

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

671b35ad2edfb0b58c05f03e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

certificat médical du 03 octobre 2024 du Dr [V] [A] a établi la présence d'un délire de persécution prégnant, d'un discours désorganisé, incohérent, d'un délire à mécanismes imaginatifs, interprétatifs, thématique

Source officielle
CA

1re chambre civile

659cf1690b6b43000800d800

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

retrouve une patiente très ralentie, inhibée, présentant une hypomimie avec oméga mélancolique, une tristesse profonde et des angoisses déstrueturantes, une anhédonie majeure, des idées délirantes à thématique

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65ab767236bfc00008d68e35

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le certificat médical du 03 janvier 2024 du Dr [E] [B] a établi la présence d'hallucinations auditives avec injonctions hétéroagressives et d'éléments délirants à thématique persécutive (empoisonnement

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

653a0687d0451e8318d0e9ea

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

En l'espèce, il résulte de l'avis motivé établi le 9 octobre 2023 par le docteur [G], que persiste une activité délirante à thématique mystique avec une adhésion encore importante ; que l'insight est également

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65b4b20f7ef77d000880b665

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le certificat médical du 03 janvier 2024 du Dr [G] [Y] a établi la présence d'hallucinations auditives avec injonctions hétéroagressives et d'éléments délirants à thématique persécutive (empoisonnement

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

65449cb4c71a6a83181c8c54

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

hospitalier Universitaire de [Localité 3] constatant que monsieur présentait une décompensation psychotique avec un 'discours décousu, désorganisé et centré sur des idées délirantes envahissantes à thématique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 12

5fca8379ba382373b28e40bb

Appel

22 septembre 2020

22 septembre 2020

[W] en soins psychiatriques, l'existence d'un vaste syndrome délirant sur des thématiques variées auxquelles l'intéressé adhère sans aucune critique et dont il fait part sans aucune réticence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251e

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Il mentionnait que la personne à protéger présentait, depuis 1984, une psychose hallucinatoire chronique, avec épisodes délirants récurrents, à thématique de persécution ; que son état clinique et l'observance

Source officielle

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