[T] alias [N] [S] [H], appelant, assisté de Me Vincent VALENTIN, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.

°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [U] [Q] Me Maud GUILLEMET AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Caroline VALENTIN

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/534 Rôle N° 13/09184 SA BNP PARIBAS LEASE GROUP C/ [C] [W] Grosse délivrée le : à :MIMRAN VALENSI

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Du mariage de Stéphanie X... et Franck Y... le 5 août 2005, sont nés deux enfants, Baptiste le 14 juin 2004 et Valentin

préfet de police de Paris à sa demande de copie des rapports et constats de police se rapportant à l'absence de tapage diurne au cours de l'après-midi du 27 octobre 2013 à son domicile du 41 avenue de Valenton

Le maire a alors délivré le 30 juin 2016 les deux permis de construire en tant qu'ils valent autorisations d'exploitation commerciale.

APPELANT ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Ali SAIDJI de la SCP SAIDJI & MOREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: J076, substitué par Me Caroline VALENTIN

... 21210 JUILLENAY représentée par Me Cédric MENDEL, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Claire DE VOGÜE, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS GROUPE ELITE RESTAURATION 15 rue Valentin

21390 BIERRE LES SEMUR représentée par Me Cédric MENDEL, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Claire DE VOGÜE, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS GROUPE ELITE RESTAURATION 15 rue Valentin

5-1 et suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours en matière d'isolement et de contention mis en oeuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement Valentine

C/ CARSAT SUD EST Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [6] [Localité 1] - CARSAT SUD EST - Me Serge MIMRAN-VALENSI

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 2 octobre 2025 à : Me Serge MIMRAN-VALENSI Me Michel LAO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge

APPELANTE : Mme Charlotte Valentine Pierrette X... épouse Y...

Y... que la moto se dirigeait vers la route des trois lacs à la Valentine de sorte qu'il devait poursuivre son chemin sur le rond point avant d'emprunter cette route tandis que l'automobile qui se dirigeait

instance de Perpignan les 2 septembre 2009 et 14 janvier 2010, confirmés par arrêt rendu par cette cour le 23 mars 2011, la Banque Courtois a fait délivrer, le 5 novembre 2015, un commandement de payer valant

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine VALANTIN

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 N° RG 22/01028 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFA2T Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 07

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 N° RG 24/16990 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKFEX Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :