CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

739 résultats pour « Vaucelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b079e4ea48318f5ae1b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

(pièce 2) ; le fait qu'il s'agisse de messages destinés à être inscrits sur de la vaisselle, notamment des tasses ou des bols eu égard aux termes concernés, n'est pas contesté ; le fait que figure sur

Source officielle

Page 19 sur 37

← PrécédentSuivant →
CA

1ere Chambre sect.Civile

627b560076c5d9057df80269

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES Chaban [Localité 7] Représentée par Me Richard DELGENES de la SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES, avocat au barreau des ARDENNES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

65dd8b6daf7bf00008e55630

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[F] demandait à ce dernier d'exécuter des tâches étrangères à son travail, comme remplir sa tasse de café, faire la vaisselle, changer le rouleau de papier toilettes ou nettoyer les toilettes, alors même

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6690c7780d808eb34e45582a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le 12 juin 2018, le tribunal arbitral a rendu une sentence aux termes de laquelle il a notamment: - décrit la méthode de répartition des fonds et des biens de la société Eden ainsi que de la vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c6d0f5e5278a79738d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

C'est ainsi qu'à plusieurs reprises, j'ai constaté que vous n'accomplissiez pas les travaux de nettoyage de base comme par exemple nettoyage du four à micro-ondes, du lave-vaisselle, des façades des placards

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0660d0451e8318d0e973

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

du bien lors des visites antérieures à la vente était caché, où il s'agit d'un vice grave qui l'empêche d'utiliser normalement les sanitaires (WC et douche) et l'électroménager (lave-linge et lave-vaisselle

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00707_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

site classé de l'arbre de la Croix Notre-Dame, au belvédère d'Hangest qui s'ouvre sur la vallée de la Somme, à l'église Saint-Médard de Domart-en-Ponthieu, aux entrées de Vignacourt et au château de Vauchelles-lès-Domart

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f35a

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Il a été licencié pour faute grave, par lettre du 25 février 2005 ainsi rédigée : "Dans le cadre de vos fonctions chez WHIRLPOOL, vous avez négocié un contrat de laverie vaisselle avec la Préfecture

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635237b18c924eadffcc4a76

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

des remarques envers les clients, telles que « je m'en fous des clients, ce n'est pas mon kebab », ou répétant sans cesse «j'en ai marre, je suis pas une enfant, je suis fatiguée, je ne ferai pas la vaisselle

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e7071f8faf13e2e973efc

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[C], ont trait à des vices non cachés (absence d'évacuation du lave-vaisselle, absence de siphon de l'évacuation du lave-linge, mauvaise installation électrique) ou à l'inexistence de travaux, notamment

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e3164fcdc6046d47a7c4ff

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

pièce n°8 : il s'agit d'un attestation établie par M. et Mme [R] [G] le 28 mars 2011 dont il ressort qu'ils ont 'cédé une cuisine équipée (meubles, électro-ménager, four, frigo, plaque vitro, lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31653cdc6046d47a7c54c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

pièce n°8 : il s'agit d'une attestation établie par M. et Mme [Y] [Q] le 28 mars 2011 dont il ressort qu'ils ont 'cédé une cuisine équipée (meubles, électro-ménager, four, frigo, plaque vitro, lave-vaisselle

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c1f5a52a8057d991801

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Mme [C] avait alors poussé une échelle qui avait cogné l'épaule d'une salariée, fait tomber de la vaisselle au sol, puis que Mme [C] s'était approchée de l'armoire à couteaux, en disant vouloir se suicider

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c010445a086e2bcedbdf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

d'heures attribué a changé, comprenant désormais un temps d'aide à la préparation des repas suite au décret au 31 décembre 2020 sur l'élargissement de la PCH à l'aide à la préparation des repas et à la vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

66fe357391b69e88a370fe27

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

et octobre 2016, de travailler dans un centimètre d'eau sale en effectuant des travaux de nettoyage le soir en raison d'une fuite dans les toilettes et d'une panne sur la pompe d'évacuation du lave-vaisselle

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66863ce9b1dbbe3bae6001cc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

de son activité et elle alimentait différents rayons depuis le dépôt, soit le bricolage (de son embauche à 2015), entretien du linge (2015-2016), décoration de Noël (2016-2018) et textile de maison/vaisselle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af566129746fdd69c9b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La demande au titre de la reprise des joints de la baignoire, du remplacement de deux plinthes, du panier intérieure rouillé du lave-vaisselle et du remplacement des filtres de hotte, sera rejetée, s'agissant

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb7207

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

En décembre 2018 il était instauré un suivi pneumologique en raison de la constatation de nodules attribués à une varicelle de l'enfance.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

659f94363328fa00087a2451

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

compagne, -que Mme [Y] s'est arrogée une partie complémentaire située en sous-sol, qu'elle a désigné sous le vocable laverie, alors qu'il avait juste accepté qu'elle puisse avoir son lave-linge et lave-vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65aa29e9a34ad10008581bc7

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

que la maison sise à [Adresse 9] soit ménagée en maison de retraite à l'usage des personnes de l'un et l'autre sexe, habitant [Localité 8] depuis au moins vingt ans, ou y étant nées, mon mobilier, vaisselle

Source officielle