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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
60346eab35eb9e5ce3f00343
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Propreté des BdR Syndicat CFDT Commerce et Services des Bouches du Rhône Grosse délivrée le :14 décembre 2016 à : Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Roger VIGNAUD
Source officielleChambre 3-4
6a0ffb3acdc6046d478a7144
21 mai 2026
21 mai 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/06527 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJK5T Ordonnance n° 2026/M131 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laetitia VIGNON
Source officielleChambre 3-4
6a0ffae0cdc6046d478a6934
21 mai 2026
21 mai 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 23/10005 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWHZ Ordonnance n° 2026/M132 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laetitia VIGNON
Source officielle1ère chambre sociale
69738f1acdc6046d476e5fbf
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VINOT, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme ALAIN, greffière, Par jugement du 21 octobre 2024, le conseil de prud'hommes
Source officielle1ère chambre sociale
69739053cdc6046d476ec47b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VINOT, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme ALAIN, greffière, Par jugement du 27 avril 2023, le conseil de prud'hommes
Source officielleChambre 1-5
63ca41ee9066fd7c90fc2261
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b635ac51457d0f882db8d
26 avril 2023
26 avril 2023
----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, présidente chargée de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assistée de Mélody VIGNOLLE-DELTI
Source officielleChambre Civile
69d5e90bcdc6046d477ba0f1
7 avril 2026
7 avril 2026
2] du 1er juillet 2025 (N° RG 23/01211 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GZFB ) PARTIES EN CAUSE REQUÉRANTS : Maître [W] [S] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Sofia VIGNEUX
Source officielleChambre Civile
69d5e90ecdc6046d477ba142
7 avril 2026
7 avril 2026
Localité 1] du 1er juillet 2025 (N° RG 23/01168 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GZB3) PARTIES EN CAUSE REQUÉRANTS : Maître [C] [D] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Sofia VIGNEUX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94eaa40f8b0008cb72a1
4 avril 2024
4 avril 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0679d0451e8318d0e9bb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Alain DESALBRES, conseiller chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Mélody VIGNOLLE-DELTI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616274017705f25f43643fd3
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Adresse 2] Mademoiselle [U] [K] demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Vincent RIBAUT de L'AARPI GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assistés de Maître Christian VIGNET
Source officielle1ère Chambre civile
65b20b88c4cf860008dff3f9
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hélène COURREAU, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier DA3105 APPELANT Madame [U] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marine VIGNON
Source officielleChambre 3-4
6a1683b7cdc6046d47118b65
26 mai 2026
26 mai 2026
VOLKSWAGEN BANK FTUNG Représentant : Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état, assistée de Achille
Source officielleChambre 3-4
69fc2e7fcdc6046d47e40c46
6 mai 2026
6 mai 2026
RIVIERA Représentant : Me Isabelle WILLM de la SELARL WW & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laetitia VIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91907
3 juillet 2014
3 juillet 2014
d'EVRY-RG no 12/ 03822 APPELANTES SCI PRINTEMPS Agissant poursuites et diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au 12 avenue Barbusse-91270 VIGNEUX
Source officielleChambre 1-5
64a7aefe3bcaf505db69622e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème chambre section A
66878cf105d6f7f678d492c8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) APPELANT Monsieur [D] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Roch-Vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON
Source officielleChambre 1-5
63d37963d1bc2605de4b45a9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller , faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60354aa262662173f00092f1
18 mai 2016
18 mai 2016
Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 19 sur 197