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1 466 résultats pour « concours avec un enfant du premier lit et deux enfants communs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63119d7c6f0d304f138e5e15

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Les trois enfants sont indivisaires de parcelles agricoles sise commune de [Localité 19] (Haute-Marne) cadastrées comme suit : - moitié indivise de la parcelle de terre située lieudit « [Localité 15]

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03065_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Aux termes de l'article 10 de cet arrêté : " La visite médicale périodique s'effectue deux ans après l'expertise médicale initiale ayant conclu à une aptitude puis tous les deux ans.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

671b35972edfb0b58c05ee8d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

sur la commune de [Localité 11] au Maroc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90070

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

Toutes les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience d'appel. Le dossier a été communiqué au ministère public.

Source officielle
CA

8ème chambre

6788a3c305b7378c3f0c5244

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[T] [M] doit quitter les lieux et qu'à défaut de libération volontaire des locaux deux mois après la signification d'un commandement de quitter les lieux, le bailleur est autorisé à faire procédure à son

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00487_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68ef2a731643bddf8ff84d37

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Dans l'encadrement de la porte, la peinture a éclaté à deux endroits. - Salle d'eau: la fenêtre ne ferme pas hermétiquement. Il y a des éclats de peinture sur le mur de droite en entrant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e34

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

Enfin, l'appelante qui n'a pas comparu devant le premier juge ne formule devant la Cour au soutien de sa demande de délai de paiement aucune proposition sérieuse susceptible de parvenir à l'apurement de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02534_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

En premier lieu, l'article L.1142-12 du code de la santé publique prévoit qu'à défaut d'expert inscrit sur la liste des experts en accidents médicaux compétent dans le domaine correspondant à la nature

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a61e

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Les époux X... ont, suivant acte notarié du 15 septembre 2005, acquis des époux B..., une propriété sise ...à OLIVET (45), composée d'une maison principale comportant notamment deux salons, une salle à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fff

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

* l'arrêt de travail temporaire-prolongé: LONGUE MALADIE * la capacité de travail restreinte de 2/3 au moins: INVALIDITE Ces deux garanties obéissent à des règles communes décrites sous la section

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66162bea99851e0008f1e7ae

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[O] [W], né le 4/07/1980, fils de [H] [W], et son épouse Mme [Y] [M], née le 18/03/1987, en qualité de représentants légaux de leurs deux enfants mineures [XP], née le 22 juin 2016, et [A], née le 13

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65b368b98c0355000835f51d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

En l'espèce, l'intimé a conclu le 20 janvier 2022 et les époux [G] ont remis de nouvelles conclusions le 14 novembre 2023, deux jours avant l'ordonnance de clôture initialement prévue ; les deux parties

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6864c05317fdd29c29651732

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Une jonction des deux procédures a été ordonnée par le premier juge.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

615e0c76c25a97f0381f4a81

Appel

5 février 2015

5 février 2015

L'affaire a été fixée à plaider par avis du 07/08/2014 soit 3 mois et demi avant la date de clôture et d'audience prévue, les parties ayant alors toutes deux conclu le 13/05/2014 pour Mme [N] et le 10/

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd93e3cf9f188240e369402

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

Il était accompagné de deux autres mineurs.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035d1bfc8168d38b3146c63

Appel

19 février 2016

19 février 2016

Il ne cherchait personne pour le comprendre, personne pour le consoler » (en précisant qu'on retrouve chez les deux héros des deux ouvrages un même sentiment de solitude), « burning syndrom » « tristesse

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL00994_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

, tout comme sa prise en charge, à sa majorité, par deux associations, que l’intéressé aurait été confié au service de l’aide sociale à l’enfance.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a17d8f2cdc6046d4731996d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Cadastre 1] et que Mme [K] [X] n'avait présenté aucun document permettant de conclure que la description du bien dans les actes notariés correspond à la totalité des deux biens.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb469651205a24530b860d

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

[O] et [Q] [W], enfants de [A] [W], décédé le [Date décès 3] 1976, et petits enfants d'[R] [W] et de [M] [J], ainsi que MM.

Source officielle

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