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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf26e7c1ccb0008628f77
2 avril 2024
2 avril 2024
La cour a déclaré cet appel irrecevable et renvoyé le dossier devant le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand. En conséquence, M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01978_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l’UEMO Clermont-Ferrand Thiers a pour ressort territorial les communes de Clermont-Ferrand et Thiers.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01979_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l’UEMO Clermont-Ferrand Thiers a pour ressort territorial les communes de Clermont-Ferrand et Thiers.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00710_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme A... a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d’annuler le refus implicite du préfet du Puy-de-Dôme de lui délivrer
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd0f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT Jugement au fond, origine Juge de l'exécution de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 18 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00045 Arrêt rendu
Source officielle1ère Chambre
642fb7b5cece1704f5747a19
6 avril 2023
6 avril 2023
[C] [S] domicilié chez son conseil la SELARL JURIDOME [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Frédéric FRANCK de la SELARL JURIDOME
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY02967_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
C B, représenté par la SELARL Elodie Mabika, agissant par Me Mabika-Sauze, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, sur le fondement des dispositions de l'article R.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01344_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
A C, qui n'établit pas la réalité de circonstances qui feraient obstacle à ce qu'il reçut ces soins, ne conteste pas utilement par les éléments qu'il produit au soutien de la présente requête le motif
Source officielleAvis
CADA:20155244
3 décembre 2015
3 décembre 2015
l'horloge Ungerer installée dans le clocher de l'église : 1) les délibérations du conseil municipal pour les années 1906 à ce jour ; 2) les archives relatives à l'entretien de l'horloge et sur son ferraillement
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb51
16 avril 2024
16 avril 2024
Il se fera opérer par le Docteur [M] le 25/11/2016. Les suites opératoires sont marquées par une capsulite.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01680_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler l'avis de la commission d'expulsion de la Haute-Loire du 21 mars 2025.
Source officiellePremière Présidence
65c1dcf0b1dbba0008e25cb9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 22 Mai 2023, enregistrée sous le n° 22/00983 Ordonnance du dix neuf octobre deux mille vingt trois rendue par Nous, Sophie DEGOUYS
Source officiellePremière Présidence
68f31efe47bd0e19a239d495
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[F] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur, et : S.A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02499_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par un jugement n° 2100126 du 25 mai 2023, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.
Source officielleChambre Commerciale
6347ac7e29ffd2adfff4f4cd
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[M] devant le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand à l'encontre de la société Hobby ; - a condamné M.
Source officielleChambre Commerciale
642e75f38b510604f5bc1f90
5 avril 2023
5 avril 2023
N° RG 21/02050 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FVYS VTD Arrêt rendu le cinq Avril deux mille vingt trois Sur APPEL d'une décision rendue le 02 septembre 2021 par le Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00511_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler, d'une part, la délibération du 20 avril 2018 du conseil municipal
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY02868_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par une ordonnance n° 2402328 du 30 septembre 2024 la présidente du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, juge des référés, a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f131
28 février 2012
28 février 2012
ARRÊT RENDU LE VINGT HUIT FÉVRIER DEUX MILLE DOUZE ENTRE : Madame Marie-Claude X... épouse Y... ... 03200 VICHY Représentant : la SCP ARNAUD (avoué à la Cour/ avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre Sociale
66878d0d05d6f7f678d49442
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le 19 mars 2024, Maître Jean-Louis BORIE (SCP BORIE), du barreau de CLERMONT-FERRAND, s'est constitué avocat dans les intérêts des consorts [Y] [M].
Source officiellePage 19 sur 924
FERRANT, Ludivine
25/08/2026
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FERRANT, Nicolas
21/08/2026
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FERRANTE, Mathis, William, José, Jacques
22/07/2026
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FERRANT RENOVATION
16/07/2026
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DENIS JEAN-FRANCOIS - MARECHAL FERRANT
12/07/2026
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