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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
trouvaient ensemble dans un lieu plus confidentiel ; elle lui a notamment révélé que le chef de cuisine s'était permis de l'attraper par l'oreille et la tirer fort pour lui mettre le visage dans le pot de fromage
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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12 décembre 2017
12 décembre 2017
Or, sur le terrain, le 17 octobre, votre hiérarchique retrouve un flacon de Phénol au process Fromages Frais.
Source officielle12e chambre
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28 mars 2017
28 mars 2017
King Holding, a, par l'entremise de l'agence immobilière La tour Immo, donné à bail à la société Igalio, le 1er janvier 2011 une boutique au rez-de-chaussée ainsi qu'un sous-sol pour une activité de fromagerie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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13 janvier 2017
13 janvier 2017
de la saluer, de la désigner non pas par son prénom mais par l'expression 'l'autre', d'être mutique devant les consignes communiquées par [G] [U] en sa qualité de conductrice de ligne, de déposer du fromage
Source officielleCour d'Appel
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14 mars 2008
14 mars 2008
identiques ou similaires, ce qui n'est pas le cas en l'espèce ; Considérant, cela exposé, que la marque a été déposée pour désigner les "coupe-légumes mécaniques, moulins à café mécaniques, râpes à fromage
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL00268_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La société Roussillon Salaisons, qui a pour activité principale la vente de produits de charcuterie, salaisons, plats cuisinés et fromages, a fait appel du jugement du 1er février 2021 par lequel le tribunal
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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20 février 2013
20 février 2013
Association APPI - ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES PATRONS INDEPENDANTS [Adresse 2] [Localité 4] représenté et assisté de Me Rémi PAMART (avocat au barreau de PARIS, toque : C1917) et de Me Christian FREMAUX
Source officielleChbre des Aff. Familiales
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
Localité 27] a été effectuée sur pièces ; - un bateau de plaisance et des voitures de collection ont été omis de l'actif successoral ; - une nouvelle expertise est donc nécessaire ; - un bateau Freeman
Source officielleRecours Hospitalisation
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
déférée du 30 Septembre 2025 - Juge délégué de [Localité 6] - 25/01593 APPELANT : Madame [F] [R] née le 07 Juin 1975 à [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Assistée par Me Alistair FREEMAN
Source officielleCour d'Appel
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10 juin 2014
10 juin 2014
Contrairement à ce qu'il a finalement et mensongèrement indiqué, il ne lui avait pas été donné pour instruction de revenir sur le chantier de la fromagerie de Bierné en début d'après-midi et aucun devis
Source officielleCour d'Appel
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10 juillet 2012
10 juillet 2012
société Elis, le premier du 21 décembre 2005 concernant les rayons boucherie, charcuterie, poissonnerie, boulangerie, pâtisserie, légumes et fruits, le second du 17 novembre 2008 concernant les rayons fromage
Source officielleChambre 4-1
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7 octobre 2022
7 octobre 2022
repas pour un montant variant entre 19,30 € et 19,50 €, alors que les tarifs de ce restaurateur s'établissent entre 10 € pour un plat du jour et au maximum 15 € pour un menu incluant entrée, plat, fromage
Source officielleChambre A - Commerciale
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
[R] [W] a exercé une activité d'élevage de chèvres et de production de fromages sur une exploitation agricole située au lieu-dit 'Les Pressoirs' à [Localité 14] (72).
Source officielleCour d'Appel
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2 avril 1998
2 avril 1998
Le tribunal, ayant rappelé que les connaissements précisent que les marchandises sont des produits de crémerie, fromages et autres, a retenu que la société CGM SUD a accepté les marchandises en les chargeant
Source officielleChambre 4-1
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6 mai 2022
6 mai 2022
contrat de travail du 4 septembre 2010 qui définissait ses fonctions comme suit : 'AU NIVEAU DES RAYONS - Contrôler la mise en place des marchandises - Veiller à la rotation des produits ultra frais, fromages
Source officielleChambre 3-1
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
, que, d'autre part le couteau a été conçu et réalisé, à [Localité 4], pour accompagner les paysans dans leurs tâches quotidiennes, dans leurs activités d'élevage, d'agriculture ou de production du fromage
Source officielleChambre 3-4
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
contestée par les appelants, que l'établissement proposait à ses clients une carte de restaurant avec entrées, salades, pâtes, spécialités régionales, viandes, poissons, 10 sortes de pizzas ainsi que fromages
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il y a donc lieu de retenir le prix du menu appliqué à la clientèle comprenant une entrée, un plat, un fromage ou dessert soit 13,50 euros selon le montant communiqué par la société contrôlée.
Source officielle6e chambre
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29 octobre 2020
29 octobre 2020
du développement des activités dans les pays de la CEI hors Russie, au sein de la filiale russe BEV, avec un rattachement hiérarchique au directeur général de l'activité CDMF (Compagnie des maîtres fromagers
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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25 avril 2017
25 avril 2017
conserves de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, [Localité 2], Périgord, Quercy) », conserves de poisson ; fromages
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