CodexAI
AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA05329_20241206
6 décembre 2024
A, ressortissante bangladaise également, est suivie pour une hypertension artérielle, un diabète de type 2 et de l'asthme.
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA00315_20240321
21 mars 2024
La requête a été communiquée au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
1ère chambre
DCA_23PA01517_20240201
1 février 2024
La requête a été communiquée au préfet de la Seine-Saint-Denis qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
6ème Chambre
DCA_26PA00444_20260417
17 avril 2026
diverses spécialités ne pourraient être remplacées par d’autres produits commercialisés à un coût moindre au Cameroun.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02562_20240318
18 mars 2024
Il ne ressort pas des pièces du dossier et notamment des pièces produites par M.
Juge des référés
ORCA_25VE00944_20250612
12 juin 2025
à nos différents patients. " ne comportent aucun élément circonstancié sur l'accès aux traitements sur le diabète de type 2 par les personnes de cette pathologie en guinée.
9ème Chambre
DCA_25PA03021_20260306
6 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte d’un diabète de type 2 insulinodépendant, découvert au mois de janvier 2023 et en cours d’équilibration.
Pôle 5 - Chambre 4
6162f6f1b807dfe813d296e7
28 mars 2012
WEST-AFRIKA LINIEN-DIENSTE, en liquidation amiable, et de son liquidateur amiable, la société BETEILIGUNG WAL WEST-AFRIKA LINIEN-DIENSTE, ci-après les « sociétés WAL », enregistrées le 21 février 2012,
Pôle 5 - Chambre 2
6034198318bc8809382690bd
3 février 2017
, d'offre à la vente des produits ayant fait l'objet des retenues douanières.
Chambre 3-1
6a0ffc6bcdc6046d478a9672
21 mai 2026
MECANIQUE AUTOMOBILE DITE MASA C/ [V] [X] Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me [Localité 1] SOULAS Me Christophe COUTURIER
DCA_24TL01105_20260402
2 avril 2026
Elle soutient que : - le jugement attaqué est entaché d’une omission à statuer en ce qui concerne le moyen tiré du défaut d’accès aux soins concernant la pathologie de diabète de type II dans le pays
1ère Chambre
DCA_25NT02216_20260310
10 mars 2026
En l’espèce, il ressort des pièces produites par l’intéressé que M.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02754_20220415
15 avril 2022
Si le requérant souffre de diabète et d'une dépression pour laquelle il est traité par antidépresseur et antipsychotique, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
DCA_25PA04860_20260506
6 mai 2026
Il produit à cet effet ses bulletins de salaire ainsi qu’un courrier d’un de ses employeurs attestant de ses compétences et de sa bonne intégration dans l’équipe.
DCA_25PA04514_20260506
Il produit à cet effet son contrat de travail, ses bulletins de salaire et relevés bancaires ainsi qu’un courrier de son employeur attestant de ses qualités humaines et professionnelles.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00916_20220607
7 juin 2022
de séjour en 2017 ; - elle méconnaît les dispositions du 11ème alinéa de l'article L. 313-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dans la mesure où il est atteint de diabète
ORCA_24DA02271_20250129
29 janvier 2025
La requête a été communiquée au préfet du Nord qui n'a pas produit de mémoire.
DCA_25PA00046_20250703
3 juillet 2025
Toutefois, en se bornant à produire des attestations de ses parents et de lui-même, l'intéressé n'établit pas la réalité des risques allégués.
DCA_23VE02147_20260217
17 février 2026
claquage vésical ne peut être apparu en 2007 alors que les auto-sondages n’ont été nécessaires qu’à partir de 2012 ; les troubles urinaires peuvent s’expliquer par le traitement médicamenteux et le diabète
3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00827_20260325
25 mars 2026
S’il a mentionné dans cette demande être atteint de diabète, tout en indiquant d’ailleurs que sa pathologie ne faisait pas obstacle à l’exercice d’une activité professionnelle, il ne ressort d’aucune pièce
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