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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
62c3d43a93e17a637920556f
1 juillet 2022
LA PROVENCE ACTIVITÉ, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Martine PANOSSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Elodie NGUYEN GIA CAN, avocat au barreau de MARSEILLE *-*
Cour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304c
16 mars 2016
né le 12 Juin 1965 à Martigues (13500) ... 20290 BORGO assisté de Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 980 du 23/ 04/ 2015
Chambre 3 A
6451fb1a48616ed0f8cd4f76
2 mai 2023
MONCADE, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 février 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
678b47148cafc520068c1677
17 janvier 2025
barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 149) Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00031_20220616
16 juin 2022
lieu, et par les mêmes arguments que ceux développés en première instance sans apporter de justification, que l'administration s'est méprise sur le nombre de cocktails et de mojitos réalisés et de Martini
Chambre 1-7
64a7af143bcaf505db696288
6 juillet 2023
RG 22/04729 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJETO [H] [K] [D] [X] épouse [K] C/ [G] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline SALAVERT-BULLOT Me Pieyre-eloi
9e Chambre B
615e0e3ec25a97f0381f53de
6 mars 2014
AZOULAY, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES
Pôle 2 - Chambre 1
6162e83d7dc295bdec6a5717
26 juin 2012
CROIX MONFORT GROMEZ BRIDOUX [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 14] représentée par la SCP SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) assistée de Me Elodie
615e0e47c25a97f0381f5457
24 octobre 2014
Me Serge ROUME, avocat au barreau de LYON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES
1ère chambre
69d9de01cdc6046d47d95c1a
9 avril 2026
barreau d'Avignon INTIMÉE : Mme [C] [E] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me David Cusinato de la Selarl Abeille Avocats, plaidant, avocat au barreau de Marseille Représentée par Me Elodie
6718946bd8ceca1cd7018de2
18 octobre 2024
barreau de MARSEILLE Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES
6718946bd8ceca1cd7018de0
de MARSEILLE Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01673_20231221
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01023_20250319
19 mars 2025
Stéphane Gueguein, président, Mme Bénédicte Martin, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2025.
600fe847e5e8160929976cc1
22 janvier 2021
avocat au barreau de MARSEILLE Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MARTIGUES
Pôle 2 - Chambre 2
61627eb138d18b7ebf63d373
10 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Anne VIDAL, présidente de chambre Françoise MARTINI, conseillère Marie-Sophie RICHARD, conseillère Greffier
3e chambre civile
5fd91e88e4eb13bb36208897
4 juin 2020
Française [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Elodie
Chambre 2 A
634a4f42acdcd6adff75a98c
14 octobre 2022
Plaidant : Me WEREY, substituant Me DI MARTINO, avocat à [Localité 3] INTIMÉ : Monsieur [V] [F] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la cour.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01193_20251006
6 octobre 2025
négatifs, dès lors que les stocks de fin d’exercice étaient supérieurs au cumul du stock initial et des achats comptabilisés au cours de l’exercice, par exemple en ce qui concerne le champagne et le martini
61629f7d35a5d4e0c2ddca5e
23 novembre 2012
conditions de l'article 785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI
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