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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9308c
21 mars 2016
21 mars 2016
A l'audience, le conseil de Abdu X... a développé les moyens contenus dans l'acte d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e96
6 janvier 2000
6 janvier 2000
près le tribunal de grande instance de VERSAILLES en exequatur du jugement rendu le 3 septembre 1992 aux termes duquel le tribunal civil de GOURMA-RHAROUS au Mali a prononcé l'adoption-protection de Abdoul
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6f
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Elle indiquait qu'en réalité Abdel Kader X... ne tolérait pas sa demande de divorce et qu'en définitive il voulait la " guerre " pour lui faire du mal.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02791_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
H J, agissant en qualité de représentant légal de E, B et Abdul Kabir J, représenté par Me Zubair, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 1er juillet 2020
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68008eaf7389f87eaf1283dd
16 avril 2025
16 avril 2025
déclaration d'appel en date du 02 octobre 2024, D'UNE PART, ET : Madame [L] [H] née le 26 Août 1953 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Abdoul
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ace
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Monsieur Kamal Y..., Mesdames Ghislaine BERNARD, Corinne A..., Messieurs Abdel-Aziz C..., Laurent D..., Bertrand E..., Madame Catherine F..., Monsieur Driss G..., Mesdames N...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62d8ec4aaf72baeffb335d54
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Florence MATHIEU, conseiller Mme Sandrine PILON, conseiller GREFFIER : Madame Yelena MOHAMED-DALLAS, greffier lors de l'audience et Monsieur Abdel-Ali
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886c7
6 juin 2006
6 juin 2006
délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant :APPELANTE :Madame Fatima X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Abdel
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52b
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Abdoul Ghafour B... Dominique C... C / Association SAUVEGARDE DES ENFANTS INVALIDES (A. S. E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124b
10 mars 2014
10 mars 2014
Abdel-Nacer Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Ahlem Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b4
6 juin 2006
6 juin 2006
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Fatima X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Abdel X..., Brahim X..., Chérifa
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df63
10 mai 2011
10 mai 2011
R.G : 09/07333 Décision du Tribunal d'Instance de LYON Référé du 23 octobre 2009 ch no RG :12.09.1145 Association ASEKA (ASSOCIATION DE L'EMIR ABDEL KADER) C/ GRAND LYON HABITAT OFFICE PUBLIC DE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1afcdc6046d47b77ce9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le certificat médical initial mentionne 'syndrome d'épuisement professionnel avec symptômes dépressifs : anxiété, insomnie, aboulie, idées noires'.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00622_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A, représenté par Me Abdel Alouani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef7
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Abdel Amid Y...
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02683_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Mohamed Abdel Moshen Al-Kharafi et Fils a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 17 janvier 2020
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd8876d
11 mai 2006
11 mai 2006
Entendu dans le cadre de sa garde à vue, Grégory Z... déclarait avoir servi d'intermédiaire pour Pierre A... auprès d'un prénommé Abdel à partir du mois de mai ou juin 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91529
12 mai 2014
12 mai 2014
RG N : 13/ 00140 AFFAIRE : Mme Abdoul Ramane X... M. Homard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91164
20 février 2014
20 février 2014
ABDEL HAMID ... 75010 PARIS représentée par Me Jean-marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0849 substitué par Me Ilana IBGHI FEDIDA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0849 INTIMÉE
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01615_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Par suite, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce de mettre à la charge de l'Etat, la somme de 1 000 euros à verser à Me Abdel Alouani, avocat de M.
Source officiellePage 2 sur 16