CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

117 résultats pour « Alain GALISSARD Copie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre B

61629873201c88caf8c4e1ad

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

FOND DU 21 MARS 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/09340 [I] [N] C/ Société CHAILLAN Grosse délivrée le : à : Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6811b6e444bf0d1935aef992

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

RIOU-SARKIS, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [H] [K] épouse [F] représentée et assistée par Me Stéphanie RIOU-SARKIS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [M] [J] représenté par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c4

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Pour le prouver elle verse au débat ses échanges de lettres avec son client et les copies de l'assignation et de la mise en demeure adressé à Monsieur Y....

Source officielle
CA

Chambre 1-2

631ad8b539cffb4f1367430d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alain GALISSARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal Judiciaire de Marseille en

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65449ca5c71a6a83181c8c22

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

AZUR ET CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie LOPEZ Me Alains GALISSARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19MA02901_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D A née B a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6788a5cf5e7520ea67f8e4c1

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

BI NETWORKS C/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTAR IAL (ADSN) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Alain GALISSARD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f34be11beca089b88e3a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SUD SERVICE LOCATION représentée par Me Alain GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d9e464cdc6046d47d9d4fd

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

SUD SERVICE LOCATION représentée et assistée par Me Alain GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CE DE TAXE No dossier no 121461 Monsieur Georges Xc/Monsieur Jean Paul Y

6253cca3bd3db21cbdd90c65

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

LIMOGES, le 29 octobre 2013, Nous, Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Marie-Claude LAINEZ, greffier, avons rendu l'ordonnance qui suit par mise à disposition au

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66f256659d8a6b45fac47b01

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

K3C GEM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Alain GALISSARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité d'AUBAGNE en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9073f

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Alain Y..., Mme Eugénie Armande A... veuve Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba96e405357f749ea6ce

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

PARADIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric PASCAL Me Alain GALISSARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d929

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LE [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain GALISSARD - Me Mathieu PATERNOT Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122c

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

Le 4 Mars 2014, Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035bdc41f79b32540d9533f

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

GALISSARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 21 Juillet 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 11/05845.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c1051cbf9fd47c90a135f6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LA RIVIERA Copie exécutoire délivrée le : à : Me David CUSINATO Me Alain GALISSARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6811b6ec44bf0d1935aef9f0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Février 2025 en audience publique.

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b78da31367c908eb689

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ARMANDET de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Vincent LE JUNTER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alain ARMANDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c44

Appel

28 février 2017

28 février 2017

Par ordonnance du 12 novembre 2015, le magistrat chargé de la mise en état a prononcé la caducité partielle de la déclaration d'appel à l'égard de Monsieur Alain A....

Source officielle

Page 2 sur 6

← PrécédentSuivant →