DESCHAMPS Me PRENEUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 FEVRIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

à l'éducation de la fratrie, qu'elle refusait d'aborder la situation de ses deux enfants aînés Mélissa et Alexis Z..., âgés de 17 ans et 14 ans, d'une précédente union, que les enfants étaient dans une

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/06/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 13 JUIN 2019 No : 212

judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h17 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis

FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1344 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Alexis

ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 09/04/26 à : assisté de Me Florian AUBERSON de la SCP SCP AUBERSON DESINGLY, avocat au barreau D'ARDENNES assistée de Me Pierre-alexis

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

[Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Alexis CRESTIN, avocat au barreau de NANTES INTIMES : [24] CS 86226 [Adresse 13] [Localité 11] non comparante Régulièrement convoqué par lettre

Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier

. : 06/00101 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 19 SEPTEMBRE 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : Arrêt COUR D'APPEL DE ROUEN du 10 Octobre 1995 APPELANT : Monsieur Alexis X... ... 75001 PARIS représenté

Au soutien de son appel, elle fait valoir que : - Il est de l'intérêt de Xavier de se rendre chez sa mère en droit de visite lorsque s'y trouve également Alexis, le fils de son concubin, avec lequel il

à : TC de RENNES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Selarl [X] [D] Selarl SAJ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Olivier Alexis X... né le 26 Mars 1964 à CORTE (20250) ...

Alexis D..., délégué du personnel, en présence de M. Pascal E..., directeur général de la coopérative. Un procès-verbal signé des participants, à l'exception du salarié, a été dressé.

Février 2009, enregistré sous le no 07/ 01724 APPELANTS : Madame Julienne Francine X...épouse D..., agissant en son nom propre et es qualité de représentant légal de ses enfants mineurs : - Alexis

exercice domicilié en cette qualité au siège C/ SA BOIS CHAUDS DU BERRY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité Expéditions le : 18 JUILLET 2018 Me Alexis

ROSENDAËL (59240) ... 35140 GOSNE Rep/ assistant : Me Isabelle ALEXANDRE, (avocat au barreau de RENNES) Des relations entre Madame Valérie X... et Monsieur Philippe Y... sont nés Samantha et Alexis