AMI SUD OUEST ASSAINISSEMENT MAINTENANCE INDUSTRIELLE, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 404 868 275, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social

enregistré à son secrétariat le 21 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Argentan à sa demande de communication de l'intégralité du dossier médical de son « amie

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Ordonnance du 07 Mai 2026 RG N° : N° RG 26/00076 - N° Portalis DBVP-V-B7K-FSZC AFFAIRE : [Z] C/ Association L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES AMIS

Le 3 octobre 2014, Mme [I] [L] qui avait organisé une soirée entre amis à son domicile, est tombée, après leur départ, par l'une des fenêtres de la chambre de l'appartement, démunie de garde corps et a

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mars 2016, à la suite du refus opposé par la Directrice de l'association de Parents et Amis

le président de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée à sa demande de communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, des comptes de l'association « Les Amis

Les actes infirmiers les plus courants sont les suivants : AIS3 : soins infirmiers d'hygiène et de nursing AMI1 : surveillance de traitement AMI4 : pansement lourd et complexe IFA : indemnité

de conseiller départemental et membre de la commission permanente, du montant de la dépense subventionnable et du taux correspondant de la subvention allouée aux communes concernant les dossiers « AMITER

La MSA estime à juste titre que les actes devaient être côtés 1 AMI1 (surveillance thérapeutique) + MAU (majoration acte unique) par passage conformément à la prescription, outre 1/2 AMI pour la prise

Malgré des liens d'amitié Nicole Z... demandait des reconnaissances de dette. Claudie Y... a toujours contesté avoir perçu la moindre somme, et la preuve de l'existence d'un prêt n'est pas rapportée.

En application des articles 341 du code de procédure civile et L. 111-6 du code de l'organisation judiciaire, la récusation de l'expert peut être demandée s'il y a amitié ou inimitié notoire entre ce dernier

Amine Z... demeurant [...] né le [...] à CLICHY Représenté par Me A...

Le 20 mars 2006, un nouveau contrat de consultant a été établi entre la SAS AMEC SPIE OIL AND GAS SERVICES et M. [M].

Ces actes sont respectivement cotés AMI 1 et AMI 1,5.

Charlotte GIRAULT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme FOULON FAITS ET PROCEDURE Le 5 novembre 2011, au cours d'une séance d'équitation dispensée par l'association « Les amis

En effet, concernant l'assurée Madame [C], l'infirmière a facturé des actes cotés AMI4 les 5, 6 et 7 mars 2018 alors que ceux-ci ne pouvaient plus l'être depuis le 3 mars 2018.

L'assurée conteste toute publicité du concubinage allégué et produit au contraire les attestations des témoins suivants qui ne font état que d'une relation d'amitié et de colocation, Mme [Z] [M], M.

Elle reproche également la facturation d'AMI2 et d'AIS3 alors que l'AMI2 est inclu dans l'AIS3.