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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
62c67cabca9bf26379030a1d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
************* Société SPIE BATIGNOLLES PRESANCE [Localité 7] anciennement dénommée SPIE BATIGNOLLES TMB N° SIRET : 332 265 032 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Sabine ANGELY
Source officielleChambre sociale
6034f00d4452ee1e4a4be9c1
4 août 2016
4 août 2016
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Société CECA, représentée par son Directeur Général [Adresse 5] [Adresse 6] Représentée par Maître ANGELY-MANCEAU de la SCP CABINET MANCEAU, avocat
Source officielle4eme Chambre Section 1
662c9502b787c4000862f749
26 avril 2024
26 avril 2024
domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Sabine ANGELY
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
(17) ; Flavie X..., née le 10 avril 1999 à ST JEAN D'ANGELY (17) ; Erwan X..., né le 5 août 2004 à ST JEAN D'ANGELY (17).
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de70
13 mai 2022
13 mai 2022
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Annie BERLAND - Me David-andré DARMON - Me Alain DE ANGELIS - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée à la Cour
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00432_20230202
2 février 2023
2 février 2023
En outre, le projet aura pour conséquence de porter l'indice d'occupation de l'horizon à un niveau supérieur au seuil d'alerte déterminé par les services de l'Etat et de réduire l'angle de respiration
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7da
13 novembre 2007
13 novembre 2007
PERNEY ANGEL, prise en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de Mme Imelda Z...divorcée A...
Source officielle1ère Chambre
65bc96ff1c5fe00008493579
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'expulsion ORDONNANCE D'INCIDENT DU 23 JANVIER 2024 Monsieur [P] [W] né le 01 Août 1967 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marie-Lucile ANGEL
Source officielle1ère Chambre
67f8b4ecb12b01e97e03d855
10 avril 2025
10 avril 2025
d'enlèvement d'une plantation faite par un tiers sur son terrain ORDONNANCE DE MISE EN ÉTAT DU 10 AVRIL 2025 RADIATION Monsieur [B] [M] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marie-Lucile ANGEL
Source officielle1ère Chambre
659f94c83328fa00087a249b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleSociale C salle 2
67592c5698533a77d5959450
18 octobre 2024
18 octobre 2024
de base de 125.000 euros annuels.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca61bd3db21cbdd8adc2
5 mai 2008
5 mai 2008
personne, Mme E... s' est approchée pour faire, comme elle, des reproches au prévenu qui était dans sa voiture ; que l' intéressé a réagi par des insultes, mais qu' au moment où est arrivée sa compagne Angélique
Source officielleChambre 1-2
6364ba94e405357f749ea6b0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Sylvie PEREZ, Conseillère Mme Catherine OUVREL, Conseillère Greffier lors
Source officielleChambre 1-6
62c7c968cb8dca058e3e785d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE, postulant et plaidant.
Source officielleAvis
CADA:20164544
17 novembre 2016
17 novembre 2016
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes des sources du lac d'Annecy
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03005_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Le plan annuel de répartition constitue un élément de l'autorisation unique de prélèvement (…) / II.Pour élaborer le plan annuel de répartition du volume d'eau faisant l'objet de l'autorisation de prélèvement
Source officielleChambre 1-2
6438f1eca942a604f5e93239
13 avril 2023
13 avril 2023
Gilles PACAUD, Président Mme Angélique NETO, Conseillère rapporteur Madame Myriam GINOUX, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officielle6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad953534d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
de la SELARL GUILLAUME PRAT, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Madame [Y] [I] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Angèle
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02234_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
autorisés que les volumes annuels consommés en période de basses eaux ont décru depuis 2006 sur le territoire de l’EPMP
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02277_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
autorisés que les volumes annuels consommés en période de basses eaux ont décru depuis 2006 sur le territoire de l’EPMP
Source officiellePage 2 sur 3