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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92065
23 février 2015
23 février 2015
A l'audience du 05 janvier 2015, Me ADELAIDE a réitéré les demandes et moyens développés dans ses conclusions no1.
Source officielle1ere Chambre
6788a3c905b7378c3f0c529a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
/03032 N° Portalis DBVM-V-B7H-L53L C1 copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe1
11 décembre 2012
11 décembre 2012
C/ Mme Adeline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91709
28 avril 2014
28 avril 2014
Brice X... et Maître DI MAIO, avocat de Mme Adeline Y...ont informé la Cour que les parties entendaient se désister de leurs appels respectifs.
Source officielle3e chambre
6036468f70da42a824d38178
19 novembre 2015
19 novembre 2015
comme nouvelle en appel, - juger que la société Adelline ne justifie pas du montant des primes versées, - débouter la société Adelline de l'ensemble de ses demandes, sur la demande d'expertise
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc38067ba2782d387e1
11 septembre 2018
11 septembre 2018
La Cour était composée de: Madame Anne N..., Présidente Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Madame Danielle DEMONT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc2e
8 février 2011
8 février 2011
Le 24 juin 2009, elle a fait assigner Mme Adeline X... devant le juge des référés du tribunal d'instance de Longjumeau (91) afin de voir constater que celle-ci occupe l'appartement situé au 1er étage de
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63a
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Faatu X... dans les années 1940, c'est à dire au moment du bail, n'ont pas été pris en compte par M. Phillipe BB..., parce qu'ils ne produisent plus actuellement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90257
8 février 2013
8 février 2013
COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 030 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Adeline X... Kévin X... Delphine X... Jimmy X... Mackaël X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f286
29 février 2012
29 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Maria Adelaïde X... épouse Y...
Source officielle1re chambre 1re section
64364d7b29c3df04f589a672
11 avril 2023
11 avril 2023
cour : Jugement rendu le 12 Avril 2021 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Adélaïde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d701e12c85000874b0c0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2023 devant Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6a1137ddcdc6046d47a652ab
22 mai 2026
22 mai 2026
ADEALIS (dont la société ADEALIS CONSEILS ET GESTION vient aux droits) prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2]/FRANCE immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 414
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064d
25 mars 2013
25 mars 2013
Mme Adéline Y... épouse X... née le 12 Octobre 1967 à HNWAYETCHE (MARE) (98828) demeurant ...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
695f5c54cdc6046d4796d412
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [E] [P] Représentée par Me Anne
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60362a00f3ea8c8cfd16527f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
La SAS ADEALIS,(CBE) considère que la démission ne présentait aucun caractère équivoque, le salarié ne justifiant d'aucun différent antérieur ou contemporain avec son employeur .
Source officielle2ème Chambre
659f95fb3328fa00087a251e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° RG 22/01069 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIXM N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXWAY AVOCATS Me Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c8
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Mmes Adeline et Camille Z..., devenues majeures, sont intervenues à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece4
24 octobre 2011
24 octobre 2011
COMORES) ... ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Anne LEGUIL-DUQUESNE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94281
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Vu les conclusions en réplique, La SELARL Marie-Adeline ROUSSELOT-GEGOUE n'a pas comparu.
Source officiellePage 2 sur 51