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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43b
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Anthony à comparaître à l'audience du 30 mars 2007. B.- Le jugement Le tribunal, par jugement contradictoire en date du 30 Mars 2007, a définitivement condamné X... Anthony et X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01435_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En second lieu, l’administration a procédé, ainsi qu’il a été dit ci-dessus, au contrôle sur pièces du dossier de la SARL Financière Julien Anthony, et s’est livrée, à ce titre, à une comparaison entre
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00164_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
B A en qualité d'expert avec pour mission de : - se rendre sur place au 58 rue des rabats à Antony (92160) et se faire communiquer tous documents et pièces qu'il estimera utiles à l'accomplissement
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e335
29 juin 2011
29 juin 2011
C/ Anthony X...
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6ef
23 avril 2024
23 avril 2024
2024 N° RG 22/06450 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VPLK AFFAIRE : [U] [Z] C/ [R] [L] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2022 par le Tribunal de proximité d'ANTONY
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91073
4 février 2014
4 février 2014
Sur la contribution à l'entretien et l'éducation d'Alisson et Anthony : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c0
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Anthony François Jacky Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea81
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Anthony X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7b
17 janvier 2007
17 janvier 2007
SUR QUOI, Attendu que les pièces régulièrement communiquées démontrent que Anthony X... est propriétaire d'une résidence secondaire à SERIGNAC (46), assurée auprès de la compagnie AGF ; que deux vols étaient
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925cd
30 juin 2015
30 juin 2015
Anthony X... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Anthony Y... Melle Céline Z... S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92d01
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Anthony X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e800
25 octobre 2011
25 octobre 2011
LYON INTIMES : Monsieur Anthony Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6347ac6929ffd2adfff4f407
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Mme [H] avait été autorisée, par un courrier de la société Anthony Choumert immobilier en date du 8 août 2014, à effectuer un percement entre ce studio et l'appartement de trois pièces contigu, objet d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e68
2 février 2016
2 février 2016
Par lettre en date du 9 septembre 2011, Monsieur Anthony Y... a été licencié pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927de
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Anthony X...et Mme Maguy X..., - condamné M. Anthony X...et Mme Maguy X...à restituer à la société ETL developement international la somme de 8 000 euros, - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddb3
2 mai 2011
2 mai 2011
Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f41
26 décembre 2013
26 décembre 2013
De cette union est né un enfant : Anthony, le 4 février 2005, à Nouméa. Par requête déposée au greffe le 24 juillet 2007 Mme X...a engagé une procédure de divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91710
3 avril 2014
3 avril 2014
Anthony ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af683fb6c6260008b5309a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0164 Madame [S] [G] ÉPOUSE [C], représentée par Me Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0164 ORDONNANCE DE CLÔTURE
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