AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b1
16 janvier 2008
16 janvier 2008
barreau de NARBONNE) INTIMEE : SAS PLAISANCE AUTOMOBILES, prise en la personne de son représentant légal en exercice 11 avenue du Champ de Mars ZI Plaisance 11100 NARBONNE Représentant : Me Antoine
Source officielle2e chambre sociale
6347ac3e29ffd2adfff4f31c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Me GARRIGUE avocat pour Me Yves FERES de la SELARL FERES & ASSOCIES, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : SAS AUDOISE AUTOMOBILE CARCASSONNE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Antoine
Source officielle9e Chambre B
61626b98e62f7c490f224eeb
18 juillet 2013
18 juillet 2013
PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 18 JUILLET 2013 N°2013/624 Rôle N° 11/09654 [K] [D] C/ SAS CUSTOM SOLUTIONS Grosse délivrée le : à : Me Antoine
Source officielle2e chambre sociale
6867670b7c03803a32c272f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HABITAT AUDOIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Antoine SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIME : Monsieur [V] [J] né le 15 Mai 1961 à [Localité
Source officielle5ème chambre sociale PH
671740716a24f8a713323be8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
HEUREUX SOUS SON TOIT C/ [T] Grosse délivrée le 21 OCTOBRE 2024 à : - Me SOLANS - Me RECHE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale
Source officielle2e chambre sociale
68e743223940dd585f4f7626
8 octobre 2025
8 octobre 2025
INTIMEE : Association ASSAD DE L'AUDE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Antoine
Source officielle2e chambre sociale
6711face7603bf88a1884861
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION, avocat plaidant INTIME : Monsieur [O] [Y] né le 04 juillet 1971 à [Localité 5] de nationalité Française Domicilié [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89593
5 septembre 2007
5 septembre 2007
représentée par la SCP GOGUYER-LALANDE, avocats au barreau d'ARIÈGE INTIMÉS SYNDICAT OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE PAMIERS VALLÉE D'ARIÈGE 6 bd Delcassé BP 95 09103 PAMIERS représentée par Me Antoine
Source officielle2e chambre sociale
668f76ce9b65e642c5878582
10 juillet 2024
10 juillet 2024
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AUDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Antoine
Source officielle2e chambre sociale
602e76495a1ec9aebfe31e3d
17 février 2021
17 février 2021
DBVK-V-B7B-NC52 ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Arrêt du 23 NOVEMBRE 2016 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG13/6965 APPELANT : Monsieur [T] [G] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentant : Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f79
15 février 2018
15 février 2018
à la cour : Jugement rendu le 15 Juin 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement No RG : 14/00472 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc2f
16 février 2011
16 février 2011
déférée à la Cour : Jugement du 19 MAI 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RGF 09/ 369 APPELANT : Monsieur Marc X... ... 11000 CARCASSONNE Représentant : Me Antoine
Source officielleChambre sociale
6879d5f22db7cac9e5eb4928
17 juillet 2025
17 juillet 2025
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [V] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Comparante assistée de Maître SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69cdfc33cdc6046d47d21b69
1 avril 2026
1 avril 2026
la Cour : Jugement du 11 Août 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CRETEIL - RG n° F 20/00077 APPELANTE Madame [U] [R] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Antoine
Source officielleChambre sociale
633fc399e633183e2ee17cd0
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 22/00304 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FVKA Madame [W] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c002
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Antoine Francisco A..., né le 2 octobre 1909 à Solana- de- los- barros (Espagne), est décédé le 22 septembre 1993 à Aix- en- Provence, à l'âge de 84 ans laissant ses trois enfants de son mariage avec Juana
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88af4
14 novembre 2006
14 novembre 2006
A... en la personne d'Antoine Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b3
29 juin 2015
29 juin 2015
Antoine Z..., Mme Paulette Louise Agnès B... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Solange Anna Germaine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea5c
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Antoine Pierre C...
Source officiellePage 2 sur 7