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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
60341ebee96b690d31b30461
2 février 2017
2 février 2017
avocat plaidant Me Hélène LADIRE de la SELARL LEXAVOUE, substituant Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉE Société ARCHIBALD
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
68f07c008df3795388ea9a56
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par lettre du 23 janvier 2019, la société Archibald a notifié à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd90f9e939949a9721ec492
24 juin 2020
24 juin 2020
Appel a été interjeté par la SELARL Archibald, ès qualités de liquidateur judiciaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
600fea30829ad185c3f28ac3
21 janvier 2021
21 janvier 2021
La SELARL Archibald sollicite à ce titre la condamnation in solidum des consorts [R] à lui verser la somme de 3 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85798
15 mai 2001
15 mai 2001
rendu au 15 mai 2001 Ce jour a été rendu, contradictoirement et en dernier ressort, l'arrêt suivant: ************* A R R E T : Monsieur X... a été le 1er février 1995, engagé par la société ARCHIMBAUT
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de7b676b73dd81b97364
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CONDAMNE l'EURL [T], représentée par la SELARL ARCHIBALD, es qualité de liquidateur judiciaire, aux entiers dépens.»
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de7b676b73dd81b97362
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CONDAMNE l'EURL [T], représentée par la SELARL ARCHIBALD, es qualité de liquidateur judiciaire, aux entiers dépens.»
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de7b676b73dd81b97366
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CONDAMNE l'EURL [T], représentée par la SELARL ARCHIBALD, es qualité de liquidateur judiciaire, aux entiers dépens.»
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de7b676b73dd81b97368
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CONDAMNE l'EURL [N], représentée par la SELARL ARCHIBALD, es qualité de liquidateur judiciaire, aux entiers dépens.»
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229f0d2fa6fd0f80404af
20 avril 2023
20 avril 2023
Par jugement du 5 février 2018, le tribunal a arrêté un plan de redressement judiciaire et désigné la SELARL Archibald, prise en la personne de Me [F], en qualité de commissaire à l'exécution du plan.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6033157a3554be874ea4ca89
29 septembre 2017
29 septembre 2017
naissance 1] 1967 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alain COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0860 INTIMÉE SELARL ARCHIBALD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
686ca6f0ab48d770a9cb5e1a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SOCIETE ARCHIBALD prise en la personne de Me [G] [H] en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire simplifiée de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61625105929f6bffa995b418
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/11031 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Mai 2012 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 12/125 APPELANTE SELARL ARCHIBALD
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b67791a853827c9026d237
4 janvier 2023
4 janvier 2023
La Selarl Archibald, ès qualité, a procédé au licenciement des salariés de la société Sopiner, parmi lesquels monsieur [Y], le 28 septembre 2015, sans aucune réserve sur sa qualité de salarié.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73c65cdc6046d479b7f2f
7 avril 2026
7 avril 2026
ARCHIBALD, ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MELUN sous le numéro 453 758 567, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 2] S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a225f76cdc6046d4738ba53
4 juin 2026
4 juin 2026
ARCHIBALD, MANDATAIRES JUDICIAIRES SELARL ARCHIBALD, ES QUALITE DE LIQUIDATEUR DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE CONSTRUCTION M&S, représentée par Me Maria-christina GOURDAIN de la SCP SCP GOURDAIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671894a8d8ceca1cd701916a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ARCHIBALD , prise en la personne de Maître [U] [S], en qualité de mandataire judiciaire de la SARL MESSECO Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MELUN sous le numéro 453 758 567, Dont
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
678b43bac6ad78dd9cf0d51c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Par conclusions remises et notifiées le 12 janvier 2024, la SELARL Archibald, mandataire judiciaire de la société Paris-Londres Boulangerie, est intervenue volontairement à la présente instance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e417c3ffdb9560b0845
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ARCHIBALD représentée par Me [Y] [D], ès qualités de mandataire à la procédure de liquidation judiciaire ouverte à l'encontre de la S.A.S.U.
Source officielleChambre commerciale
6629f364dc6faf0009588873
24 avril 2024
24 avril 2024
domicilié ès qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Madeleine ARCHIMBAUD
Source officiellePage 2 sur 7