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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc20
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Gilles BALAY, Président de chambre Mme Emmanuelle LEBEE, Présidente M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc22
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Gilles BALAY, Président de chambre Mme Emmanuelle LEBEE, Présidente M.
Source officielle4ème chambre
DCA_14PA02419_20230217
17 février 2023
17 février 2023
L'expert justifie cette omission par l'impossibilité de constituer un indice composite de coûts pour les bandes, à la différence des balais.
Source officielleChambre 4-6
6545ee014ac6088318da10e2
3 novembre 2023
3 novembre 2023
J'ai remis le tuyau à sa place qui était défait, j'ai balayé les escaliers (...)'. - celle de Mme [K] qui affirme que 'l'entretien de la copropriété n'est pas satisfaisant' ; - celle de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdc5fa5969a7c837dcbff8d
29 novembre 2018
29 novembre 2018
superficiellement et non lavés, - locaux vide ordure sur chaque semi palier ni balayés ni lavés, - courette non balayée (au vue de son état de saleté, non balayage depuis plusieurs semaines), - escalier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d456d3290e00e0e7a4a
15 avril 2025
15 avril 2025
* sur l'encadrement de la balade et le choix de l'itinéraire: 26.
Source officielleChambre sociale
64acf3e603c09105db6c0523
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La collaboratrice sort de la pièce et revient avec un balai et une pelle. Elle balaye l'espace et pousse également avec son pied droit en maintenant le siège dans l'angle de la caméra.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb5
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Sur photographies, il reconnaissait M F... comme étant l' auteur des coups donnés avec le manche à balai.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1c780de3a214879e3e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
du balai, ressentant à ce moment-là une douleur dans l'épaule.
Source officielleAvis
CADA:20226973
15 décembre 2022
15 décembre 2022
2022, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par voie électronique, d' une copie de l’ensemble des mises en demeure adressées aux exploitants de l’activité « balades
Source officielleRéférés
69d74454cdc6046d479c865f
7 avril 2026
7 avril 2026
2025, - condamner Mme [S] [B] à leur verser la somme de 1500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens dont distraction au profit de Me Paul Guillaume Balay
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e23
6 janvier 2004
6 janvier 2004
ENTENIAL - Maître BALDY Eric - Madame Solange X... épouse Y... - Monsieur Z...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00470_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
décisions des 21 septembre 2021 et 1er décembre 2021 par lesquelles le directeur du centre pénitentiaire de Lille-Annoeulin lui a refusé l'acquisition, respectivement, d'un fer à repasser électrique et d'un balai
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
652a30527ed1ea83181123f1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
D'ÉTUDES TECHNIQUES ET DE RÉALISATIONS IMMO BILIÈRES (BETRI) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Pierre-olivier BALLADE
Source officielleAvis
CADA:202307765
25 janvier 2024
25 janvier 2024
à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1) les mises en demeure adressées aux exploitants de balades
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a899b3c8605deec1fa7
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALAY, président Mme Marie GIROUSSE, conseillère Monsieur Douglas BERTHE, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967a
6 novembre 2007
6 novembre 2007
recevables les constitutions des parties civiles Jean-Claude D...et Olivier Y... et a condamné le prévenu à payer à la partie civile Jean-Claude D...750 euros à titre de dommages-intérêts et à Olivier BALADE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66026bbd03a05db9651c9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
de Madame Véronique SAIGE, greffier, Le 05 juillet 2023 dans la cause pendante ENTRE : Madame [M] [W] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Pierre-olivier BALLADE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
633e702df8faf13e2e973dd5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Gilles BALAY, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle1ère Chambre
67f750c36527a11effc4b787
9 avril 2025
9 avril 2025
[L] [P] a soulevé la prescription des demandes sur le fondement de la responsabilité contractuelle et les demandes afférentes au réseau balai de la piscine. Les conclusions de M.
Source officiellePage 2 sur 51