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2 929 résultats pour « Barbu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

6793332132b173f45a7c8d3f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle expose que la SAS Barou Equipements ne prouve pas qu'elle aurait abusé de son droit ni avoir subi de préjudice, que la SAS Barou Equipements a fait preuve de mauvaise foi.

Source officielle

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CA

2ème chambre

644a12a9656d26d0f8b57f9e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

LE BARBIER C/ [P] [B] S.A.S.U.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65b360161d7564000872ddc5

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

; - condamné la SARL Le Barbier des Bois aux entiers dépens ; - condamné la SARL Le Barbier des Bois à verser à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

660e43200740db0008fa9691

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Btp de sa demande d'être relevée et garantie par la SCI [7], -débouté la Sarl Barba Btp de sa demande de règlement de la retenue de garantie à hauteur de 66.054,92 euros, -condamné la Sarl Barba Btp

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04635_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

S’agissant de l’absence d’observation du Gypaète barbu : 24.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816670a9accd9695a42df

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

le préjudice moral subi par la société groupe Barba s'élevant à la somme totale de 5 000 euros n'a pu valablement être démontré, - Dit et jugé que la société groupe Barba n'a pu apporter les preuves

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd7976cdc6046d4703be5a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h19 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b48

Appel

12 février 2003

12 février 2003

SOCIETE TRANSPORTS BRUGERE BARBIER agissant poursuites et diligences de ses rep presentants legaux ayant son siège 24, AVENUE D'IVRY 75013 PARIS représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maitre

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00490_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

A B pour la SCI Barbier à l'adresse personnelle de M. B, gérant de la SCI Barbier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d377

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

La société Maisons Patrick BARBIER réclame enfin la condamnation des époux Y...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00159_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

S'agissant de l'absence d'observation du Gypaète barbu : 26.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6520f6acbb275d83183a3db8

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

La société Le Barbier exploite un salon de coiffure homme, barbier au sein du centre commercial de [Localité 4] (31). La convention collective applicable est celle de la coiffure.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659e473a553798000884729a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f0b787c4000862f59f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Un procès-verbal de réception collectif a été signé avec réserves le 9 juillet 2007 par la société Barbusse Montconseil, la société [O] [B] et les différentes entreprises intervenues.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA00586_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Une note en délibéré a été présentée le 2 mars 2023 pour la SCCV Gagny 49-51 Barbusse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01957_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

somme de 2 000 euros à verser à la SCCV Gagny 49-51 Barbusse.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA00587_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

La SCCV 434 Gagny Barbusse a déposé le 13 mars 2020 une demande de permis de démolir des bâtiments et de construire un ensemble immobilier sur un terrain situé 74-76 avenue Henri Barbusse à Gagny.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855dd

Appel

20 octobre 2000

20 octobre 2000

Elle affirme avoir averti, par courrier, la société GESTIM, mandataire de la société BARBIER, de la situation concernant la chaudière.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02299_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

aurait dû faire l’objet d’une autorisation environnementale au sens de l’article L. 181-1 du code de l’environnement ; - l’évaluation des incidences Natura 2000 est insuffisante s’agissant du Gypaète barbu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d292

Appel

21 septembre 2009

21 septembre 2009

ENTREPRISE BARBIER ET CIE 12 rue de l'Industrie-B. P. 2055 Z.

Source officielle