Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7c
15 septembre 2014
15 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033524b4276eb0341d38bca
7 juillet 2017
7 juillet 2017
, la SOCIETE BECT (BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL TECHNIQUE) sollicite la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda0
15 octobre 2008
15 octobre 2008
CO. a brutalement rompu son engagement de vendre l'avion BEECH CRAFT KING AIR 90 immatriculé F-GCTR no LA 115 à la société L. S. T.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b78
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Représenté par Me MONOSSOHN, avocat au barreau de THIONVILLE, substitué par Me BARRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b84
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Représentée par Me BLANDIN, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me HERTERT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6032842a9d82f8b7f726188f
18 janvier 2018
18 janvier 2018
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91722
4 juin 2014
4 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b85
14 octobre 2013
14 octobre 2013
INTIMEE Madame Fatima Y... épouse Z... ... 57800 FREYMING MERLEBACH Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba4
14 octobre 2013
14 octobre 2013
représentée INTIME Monsieur Patrick X... ... 57100 THIONVILLE Non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f368dc6faf00095888f3
24 avril 2024
24 avril 2024
[Localité 13] Représentée par Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435, substitué à l'audience par Me Didier FENEAU Société BECHET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033468a3474c3b6c4f32be8
6 juillet 2017
6 juillet 2017
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172e
4 juin 2014
4 juin 2014
BORDEAUX substitué par Me LENNE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91741
4 juin 2014
4 juin 2014
BORDEAUX substitué par Me LENNE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91bb2
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf8
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603347aee75f32b7db7240f8
18 mai 2017
18 mai 2017
[Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marie-Pierre Veinand, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DÉBATS à l'audience publique du 27 mars 2017 tenue par Etienne Bech
Source officielle1re chambre civile
6262480ab1a50c277d4c5aa7
19 avril 2022
19 avril 2022
exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 19] [Localité 35] représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603349063257a2b92d92b908
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Etienne Bech, président et Claudine Popek, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b0b
8 octobre 2014
8 octobre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91ceb
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officiellePage 2 sur 29