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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
5fdd64d37cf1310deb36f4af
17 septembre 2018
17 septembre 2018
Bernadette X... C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89176
12 octobre 2005
12 octobre 2005
DU 12 Octobre 2005 ------------------------- B.B / S.B Bernadette, Claude X... divorcée Y... C / Frédéric, Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf4
27 février 2008
27 février 2008
Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de Madame Bernadette X... ... ... 20177 AJACCIO CEDEX représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e61
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Estimant avoir subi un préjudice du fait de la non exécution par l'EURL BERNADET de ses obligations résultant du contrat de travail considéré comme à temps partiel par l'employeur, A.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f6
3 février 2005
3 février 2005
COMMUNE DE BOUZY Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 2ème SECTION ARRET DU 03 FEVRIER 2005 APPELANTE : Mademoiselle Bernadette X... ...51100 REIMS COMPARANT, concluant
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de01
9 mai 2011
9 mai 2011
EOLE VPC, PAR CES MOTIFS, Donnons acte à madame Bernadette X... de son désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c4
31 janvier 2011
31 janvier 2011
WIGNEHIES (59212) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel VERSINI-BULLARA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed81
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Bernadette X... a présenté le 9 février 2009 une requête en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0d
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Le 15 Janvier 2004, Madame Bernadette X... épouse Y..., née le 22 mars 1937 à BRIENNE LE CHATEAU (10), de nationalité française, et Monsieur Khaled Z..., né le 20 mai 1973 à TUNIS (TUNISIE), de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90271
13 février 2013
13 février 2013
Bernadette A... qui succombe sera condamnée aux dépens.
Source officielle1ère Chambre
68e5effe940fdbe4ba07775b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
O] Représenté par Me Julien LEMAITRE de la SELARL SELARL JOLY LAISNE LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1205 INTIMEES [I] [Y] épouse [T] Représentée par Me Virginie ROCHET BERNADAC
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e9
13 décembre 2007
13 décembre 2007
- déclare irrecevables les demandes nouvelles de la part de la SCI GUILLAUME MARCEAU apparaissant dans ses écritures du 5 avril 2007, - rejette l'exception d'irrecevabilité soulevée par Madame Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee0a
23 janvier 2012
23 janvier 2012
né le 06 Octobre 1954 à ANNECY (74000) ... 69300 CALUIRE représenté par Me Annick DE FOURCROY, assisté de Me Geneviève LACHIEZE-REY, avocat au barreau de LYON, INTIMEE : Mme Bernadette Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a0
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Bernadette Y..., non comparante ... 68121
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e54
25 septembre 2007
25 septembre 2007
T conclut à l'infirmation du jugement déféré et à la condamnation de Mme Marie-Bernadette Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N. C. P. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09c
24 juin 2008
24 juin 2008
C / Bernadette Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de8
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Ordonnance n° 104 --------------------------- 16 Novembre 2017 --------------------------- RG no17/00093 --------------------------- Bernadette X..., Yoann Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e06
13 novembre 2007
13 novembre 2007
* Saisi par Bernadette Z..., le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de NANTERRE a rendu le 8 décembre 2005 un jugement avant-dire-droit qui a notamment : -confié à Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b4
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Vu les recours formés par : APPELANTE DANS LA PROCEDURE 07 / 00757 Madame Bernadette A... ... 75007 PARIS représentée par Me Valérie BONNE, avocat au barreau de PARIS, toque : G 73 APPELANT
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876c3
27 juin 2005
27 juin 2005
00479 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 13 Novembre 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Hubert X... ...37600 FERRIERE SUR BEAULIEU Madame Bernadette
Source officiellePage 2 sur 166