CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 691 résultats pour « Bessy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

J-V-B7E-LYMB E.U.R.L. DEPANNAGES LADOIRE AUTOMOBILESc/S.A

659f94e13328fa00087a24a7

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BESSE ET AUPY AXA FRANCE IARD S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d3be9373d969ac4503

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Saulnier- [C] et associés en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Best Health soutient qu'il existait une relation amicale entre la représentante de la SAS Best Health et Mme [T] [A] mais en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f242150aadff23dbef

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Shoes la somme de 16 246,38 € TTC ; condamné la société Geciter à payer à la société Betty Shoes la somme de 8 614,04 € TTC ; les a condamnées in solidum à payer à la société Betty Shoes la somme de 5

Source officielle
CA

Chambre 1-2

665eae84b5277b00088941c9

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[E] [K] Intimés la ASSOCIATION BESSY - GARCIA - DEMUN [Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Sophie LEYDIER, conseillère déléguée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163773bf6919f4eda2c38ce

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

Si le client n'acquitte pas régulièrement les factures de marchandises qui lui sont adressées par BESSE AUTODISTRIBUTION...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940ce

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

BOIS CHAUDS DU BERRY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [...]

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

OQL S.A.R.L. CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE & AUPYc/AXA FRANCE IARD

6358cd73c40aa805a7864b31

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE & AUPY c/ AXA FRANCE IARD S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d2

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

X... et la société Best énergies devenue Best Fires s'analysait en un contrat de travail à durée indéterminée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f4b

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

CLINIQUE DU VAL DE SEINE C/ Betty X... épouse Y...

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f603feebd72824438567ba

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[U] [C] ont demandé à la cour de rectifier l'erreur matérielle qu'elle a commise dans l'arrêt du 12 novembre 2024 portant le numéro RG 23/879 en remplaçant la 'SA Berry' par la 'SAS ORPI Trollat Berry'

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162d32f70d46c7f95e826d3

Appel

24 novembre 2011

24 novembre 2011

ENERGIES devenue BEST FIRES aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d8c51457d0f882de82

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

La Sas Voyages Besse a interjeté appel de ce jugement le 8 janvier 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafb99cdc6046d47570864

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

DUALE LIGNEY BOURDALLE, avocat au barreau de PAU et Me DUBERNET DE BOSCQ, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTE ET Madame [Z] [D] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Betty

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6034c652014015b13c199475

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Suivant déclaration en date du 25 juillet 2013, la société Best Automobile a interjeté appel de cette décision devant la cour d'appel de Versailles.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162602e8672d229b8816300

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2014 N°2014/ 138 Rôle N° 12/13447 [D] [I] C/ SAS IPH GROUPE SPID, anciennement dénommée BEST

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6688ddf4676b73dd81b96bf6

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

a demandé à la cour de : Recevoir la société Best Of Sécurity Solutions en son appel.

Source officielle
CA

14e chambre

5fdca1512e372c05741af067

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

société Le Best à payer à la Selarl ML Conseils représentée par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3e6d3290e00e0e7a04

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Un contrat de gérance-mandat a été conclu le 28 avril 2017 entre la société Best Inn et M.

Source officielle
CA

Service des Référés

64af98df049d5c05db173134

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par acte du 26/02/2021, la société Best Holiday a formé opposition devant le tribunal judiciaire de Grenoble.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6811aeb181f47e994feb266f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[P] [T] a été embauché selon contrat de travail à compter du 18 janvier 2016 en qualité de responsable d'agence par la Sas Geser Best.

Source officielle

Page 2 sur 135

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC285 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI CLOS BESSY

SIREN 423951441GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

propriété, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BESSY

SIREN 512117292GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DUBESSY JULIEN

SIREN 792086365GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BESSY CHORRIER

SIREN 345381990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA FERME DU BESSY

SIREN 893166959GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

04/06/2026

Voir →