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1 879 résultats pour « Bigot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

68e897ed6d821fc8a3c655b6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentant : Me Anne PAINSET BEAUVILLAIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIME Audience incident de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 07 Octobre 2025 ; Nous, Thomas BIGOT

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

6a21082fcdc6046d4708c4a0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale N° RG 25/01109 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GKY5 Monsieur [Y] [X] [E] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Stéphane BIGOT,

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556c7d44b005d42f7408

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

SOCIETE REUNIONNAISE DE FINANCEMENT Représentant : Me Stéphane BIGOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [K] [N] [Z] INTIME ORDONNANCE DISANT N'Y AVOIR LIEU

Source officielle
CA

1re chambre civile

694539cd75782d5f06b72019

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Loïc HENRIOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMEES : CCAVM - Communauté de Communes d'[Localité 6] Vingeanne et [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Yannick LE BIGOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163a60b1d97f2f687d912e4

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

4] représenté par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Bernard JOUANNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A 96 INTIMEE SCP GILLES CEYRAC DE BUHREN MONTES BIGOT

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b364cd1d7564000872e001

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

- statuer ce que de droit sur la régularité des conclusions subséquentes, compte tenu de la constitution en lieu et place de Maître LE BIGOT du 7 février 2023. - débouter M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03097_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Par suite, le centre hospitalier de Bigorre doit supporter l'intégralité de la réparation des préjudices subis par Mme B.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b54716c9018405dfcaadfe

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

La SARL BIGORRE ENTRETIEN 2 demande que la Cour : - déboute M. [B] de toutes ses demandes, - déclare la SARL BIGORRE ENTRETIEN 2 recevable en ses demandes, - condamne M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61626b8ae62f7c490f224e57

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

ou contraires, - condamné la SAS Transports Bijot aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863d10b1dbbe3bae6003b6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le 28 juin 2023, la SAS Transports Bijot a formé une déclaration d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd855eb

Appel

25 janvier 2001

25 janvier 2001

La société TRANSPORT BIZOT a contesté le bien fondé de cette facturation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fda91d17d60e821b1a63a69

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Par acte du 3 novembre 2014, la SCI Bizot a assigné M. [O] [G], Mme [K] [G] et M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01191_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A... a demandé au tribunal administratif de Pau de condamner solidairement le centre hospitalier de Bigorre et l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee20

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Pierre-Antoine PERES, avocat au barreau de BASTIA INTIMES Maître Noam A... ... 75008 PARIS représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN (avoués à la Cour) assisté de Me Jean-Louis BIGOT

Source officielle
CA

ETRANGERS

66a882017be56405acf78efd

Appel

27 juillet 2024

27 juillet 2024

Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] INTIMÉ : M.LE PREFET DU NORD MAGISTRAT DÉLÉGUÉ : Thomas BIGOT

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01664_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B, praticien hospitalier au sein du service de médecine nucléaire du CH de Bigorre, a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler cette décision.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6034d9126b510d03f8810bb4

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

de sa demande reconventionnelle ; - condamné la société d'économie mixte d'exploitation des THERMES DE BAGNÈRES DE BIGORRE aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089870316960008413614

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Par lettre du 12 janvier 2021, la société Transports Bizot a notifié à M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

66a9d38a05566a2f16fd8755

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

devant la cour, INTIMÉ M.LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté mémoire en défense reçu le M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Thomas BIGOT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX04002_20230104

Admin. Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

E ont demandé au tribunal administratif de Pau de condamner le centre hospitalier de Bigorre à leur verser une indemnité de 550 000 euros en réparation des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait

Source officielle