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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
6163de23e9a173d6d859cd83
8 mars 2010
8 mars 2010
A titre reconventionnel, elles ont sollicité la condamnation in solidum des sociétés MMA et AGF à leur rembourser le préjudice matériel subi par la société BISSON & FILS TRANSPORTS.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867051eeae4f1309cffc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Cet arrêt a été signifié par voie électronique par la SELARL Birot-Ravaut à l'avocat de la SA Le Médoc Gourmand le 18 juillet 2016.
Source officielleChambre 1-8
64a65fbbbbd03a05db9650b2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
BILLON GACHET IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social sis [Adresse 8] représentés par Me François AUBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES
Source officielleChambre 4-4
6274ba8a2799a9057d5dcdeb
5 mai 2022
5 mai 2022
[Y] [N] a bien coupé les cartons Castrol au cutter en atteignant les bidons de lubrifiant donc de nombreux bidons en coulage, le 14.11.2015 vers 16h.
Source officielleSociale B salle 1
643e35b983146e04f531ebfc
14 avril 2023
14 avril 2023
Par lettre recommandée du 5 octobre 2020, la société DVC Transports lui a notifié son licenciement pour faute grave lui reprochant d'avoir rempli et transporté deux bidons d'essence lors du plein du camion
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
651e53aea81daa831884f630
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La société BIRO FRANCE sera déboutée de sa demande au titre des frais de procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f85
19 décembre 2013
19 décembre 2013
François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleChambre 1-6
6364baa4e405357f749ea73b
19 octobre 2022
19 octobre 2022
au Barreau de Marseille, associé de la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS ASSOCIES, demeurant [Adresse 3].
Source officielleAvis
CADA:20163895
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bizonnes à sa demande de communication
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de3c676b73dd81b96f16
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Elle fait valoir, à ce titre, qu'elle a réalisé pour la société Bardahl un conditionnement spécifique (bidon, étiquetage, bouchon), en particulier des bidons de couleur jaune.
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dcc51457d0f882dea8
27 avril 2023
27 avril 2023
Madame [B] se borne à alléguer sans le démontrer que le bidon était affecté d'une anomalie structurelle à l'origine du dommage.
Source officielle1ère chambre civile A
603426e2e5e24e165788cff5
19 janvier 2017
19 janvier 2017
. **** [N] [X] a souscrit le 24 mai 1996, auprès de la régie BILLON, un contrat de bail concernant un appartement situé à [Localité 5], pour lequel il a adhéré, selon certificat d'adhésion du 23
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6538b4187ffc2c8318ee014f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Avril 2022 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3] - RG n° 211/346764 APPELANT Monsieur [C] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant, non représenté INTIMES SELARL AVI BITTON
Source officielleChambre 3-4
65ab70d536bfc00008d68ba8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 21/17759 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIRWN Ordonnance n° 2024/M4 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT
Source officielleChambre sociale
65b36b9d8c0355000835f686
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Pour cela, il prend un bidon de javel à 13 % de 25 kg. Il ouvre le bidon, le soulève et l'appuie sur le fût. Le fût est vide et est contenu dans une rétention pleine d'eau.
Source officielle1ère chambre civile A
668397e98da90185712ea3f5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
.: 17/12602 Monsieur [M] [N] Représentant : Me Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.
Source officielle2ème Chambre
65a0f6e4383a880008fd089f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
AGEMOS SOFTWARE SAS Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES INTIMEE Véronique GALIPOT Représentée par Me Véronique BILLON
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92066
23 février 2015
23 février 2015
X...Germain mettre des bidons d'huile dans le coffre de sa voiture. J'étais à proximité quand Mr B...l'a interpellé à la fin de la journée pour savoir s'il avait facturé les bidons.
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875c
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Dès lors, les blessures et brûlures subies par la victime ne peuvent provenir que de l'explosion du bidon lui-même suite à l'inflamation du MEK qu'il contenait.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a485
27 février 2008
27 février 2008
-un trafic de carburant dans l'enceinte de l'établissement ayant pour conséquence le stockage de bidons de carburants dans des gaines techniques de l'établissement.
Source officiellePage 2 sur 76
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