CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

34 résultats pour « Blandine GUILLON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

60364ce562ec6aae231b573c

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [O] [K] épouse [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c32448a370008a720bc

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AUTOS PRO LORRAINE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Juliette GROSSET de la SELARL GUITTON GROSSET BLANDIN, avocat

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02217_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Il ressort des pièces du dossier qu'en première instance, le premier mémoire en défense du ministre de l'intérieur a été communiqué à la SELARL Guitton - Grosset - Blandin, représentant alors M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00932_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 avril 2022, Mme F, représentée par la selarl Guitton Grosset Blandin , demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mars 2022 ;

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01833_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

C et à la selarl Guitton et Grosset Blandin. Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Fait à Nancy, le 9 février 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dae3

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

APPELANTE : SELARL VARECH Rue de Berry 44550 MONTOIR DE BRETAGNE représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de la SELARL GAUTHIER BLANDEL-BEJERMI MARTINEAU-FONDIN, avocats INTIMÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9388c

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

VELY-VERGNE, Plaidant, avocat au barreau de VANNES INTIMEE à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Frédéric Y... ... ... 56130 NIVILLAC Représenté par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca26d7f945164c9f55153d

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, Et Me Frédérique GARNIER de la SELARL VERMESSE LASBATS GUIDON

Source officielle
CA

2ème Chambre

6438f2eaa942a604f5e936bd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SELARL GIURANNA & IOGNA-PRAT, avocat au barreau D'EPINAL INTIMÉ : Monsieur [O] [L] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 7] (54), avocat, domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Christophe GUITTON

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397f08da90185712ea445

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

AUTOS PRO LORRAINE, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Juliette GROSSET de la SELARL GUITTON GROSSET BLANDIN, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

60339f1883e5e653b94ee09f

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

l'issue des débats **** APPELANTE : Mme [Y] [E] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] ([Localité 2]) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01478_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

C, représenté par la SELARL Guitton et Grosset Blandin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 13 mars 2022 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

61628ccc293034a8c342f6d1

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

QUI EN ONT DÉLIBÉRÉ **** LA COUR statuant dans la cause entre : Monsieur [S] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : la SELARL GAUTHIER - BLANDEL-BEJERMI (avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd9091d2a1730a18cd62624

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège et en sa qualité de liquidateur amiable de l'association PARIS EVENEMENTS [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Blandine

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent