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1 759 résultats pour « Bloise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f582

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

La SCI LE RAISINIER a donc cédé à l'EURL BLAISE IMMOBILIER deux parcelles, constituant les lots no 8 et 9 du lotissement, par acte notarié du 12 juin 1998.

Source officielle

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Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Créations

BLOISE, Jade, Marie, Nicole

SIREN 107242745Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

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Dépôts des comptes

BLOISE & Co

SIREN 433756012Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

Voir →

Radiations

MATHIEU-BLOISE, Frédéric, Jacques, Frédéric, MATHIEU-BLOISE

SIREN 402120570Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

06/02/2026

Voir →

Radiations

BLOISE, Dimitri-Mehdi

SIREN 921432043Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLOISEC

SIREN 894230218Greffe du Tribunal de Commerce de blois

26/11/2025

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CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e668ccdc6046d47cac0e2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

La société [1] a été placée en redressement judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de Blois du 16 mai 2025 et Me [I] [N] désigné en tant que mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e55

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Blaise Y...à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N. C. P. C.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a192812cdc6046d47541b4a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Par la décision dont appel du 09 septembre 2025, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Blois a notamment fixé la capacité de remboursement de M. et Mme [D] [X] à la somme de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909f7

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

général : 12/18309 Décision déférée à la Cour : Sentence arbitrale - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS , rendue le 12 juillet 2012 - no 731/212995 DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Bleza Blaise

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662b43a8fe2545000831475c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

L'EARL du Blois Roux n'a pas déféré à cette sommation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fee

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : BLAISE X... né le 11 Janvier 1926 à GAZERAN (78) fils de Georges et de EVETTE Antoinette de nationalité française, célibataire Retraité demeurant 27, rue de l' Eglise

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a02b607cdc6046d4770b036

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

le la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 07 MAI 2026 N° : 102 - 26 N° RG 24/02702 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCP6 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Juge des contentieux de la protection de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d54

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

de BLOIS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f86699cb86fa851c25cbeb

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le désistement d'appel de la Carpa de Blois et l'ordre des avocats du barreau de Blois est accepté par l'intimée et doit être déclaré parfait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd9471a

Appel

29 août 2019

29 août 2019

D... alors que les conseils de ceux-ci étaient Maître Estelle GARNIER, avocat postulant, et Maître Blaise EGON, avocat plaidant.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165785

Appel

9 février 2017

9 février 2017

dossier de pathologie professionnelle, le règlement de ses IJSS, dont le ré-examen avec son ancien employeur, l’AFD, ainsi que les pièces échangées avec les services administratifs et juridiques Saint-Blaise

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a17d48fcdc6046d47313bfc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP REFERENS ARRÊT du : 27 MAI 2026 N° : - 26 N° RG 25/02323 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIK3 DÉCISION ENTREPRISE : Tribunal paritaire des baux ruraux de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd37

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

née le 09 Septembre 1948 à BLOIS (41000) 41000 BLOIS représentée par Maître Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS 8o) Madame Jocelyne F... épouse G...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6614da4228647600086a8f4d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

GILLES BLOIS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90515

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

Henri Blaise Z...sont devenus occupants sans droit ni titre et qu'il n'existe aucune contestation sérieuse sur ce point.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01673_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par une lettre du 22 janvier 2020, la SARL PNAS a, pour le compte de la commune de Blois, rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_23VE00384_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

le versement à la commune de Blois, à la communauté d'agglomération de Blois et à la SARL PNAS la somme de 1 200 euros, chacune, sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb44

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

POLYCLINIQUE DE BLOIS Solange Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ef3

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Karim à 6 mois d'emprisonnement et trois ans d'interdiction de séjour à BLOIS et les communes adjacentes pour violence suivie d'incapacité supérieure à huit jours, fait commis le 30 juin 1998 à BLOIS (

Source officielle