Association CASI DE [Localité 4]-[Localité 3] C/ [W] ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Chaque année, conformément à l'arrêté du 31 mai 2016, les animaux font l'objet d'un dépistage de la rhinotrachéite infectieuse bobine (IBR), maladie virale des bovins.

AYANT UN HANDICAP MENTAL DE LA SARTHE ORDONNANCE DU 07 Mai 2026 Nous, Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL EN EXERCI ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL EN EXERCI ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL EN EXERCI ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Signé par Madame DELAUBIER, conseiller pour le président empêché, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET

déférée à la Cour : Jugement du 07 Avril 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008023096 APPELANTS Monsieur [NY] [M] [Adresse 35] [Localité 37] Représenté par Maître Chantal-Rodene BODIN

[F] lui a signalé qu'il s'était fait mal à une épaule en début de poste en manipulant une bobine. Mme [S] a rétorqué à M. [F] que cette bobine ne devait pas être manipulée par une seule personne.

DBVP-V-B7G-E7NH AFFAIRE : [G] C/ S.A. [7], S.A. [8] ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 5] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 3] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 6] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Portalis DBVP-V-B7J-FPZR AFFAIRE : S.A. [4] C/ [M] ORDONNANCE DU 27 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, faisant fonction de présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Signé par Madame JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE, M.

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Corentin

[V] [E] a calculé (i) les composantes et la résultante de la contrainte mécanique subie par le coin non maintenu de la bobine, (ii) les champs de contraintes vus par le coin de la bobine, lorsque le rotor

INTIMEE : Société Civile Professionnelle BODIN-BARREAU-VECCHIATO- ARSELIN, anciennement dénommée SCP BODIN-LABBE Titulaire d'un Office Notarial à CHALLANS Place du Champ de Foire BP 99 85300 CHALLANS prise