Distribution ont constitué un groupement d'intérêt économique dénommé GAT : Groupement pour l'Avitaillement de Toulouse, qui avait notamment pour objet la gestion des opérations de stockage et de mises à bord

l'accident dont il a été victime en service, le 16 février 2009 : 1) l'extrait du registre de constatation des blessures ; 2) le rapport circonstancié ; 3) le procès-verbal d'accident inscrit au journal de bord

[I] [T] a participé à cette régate à bord du voilier "Motus", skippé par [Q] [Z] assuré via le courtier d'assurances Pantaenius, auprès des compagnies Ace European Group Limited et Zurich Versicherung

maçonnerie et le terrassement, mandaté par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] à [Localité 5] pour procéder à la réfection des cheminée de l'immeuble, a débuté les travaux le 17 mai 2011 à bord

Au cours de l'année 2016, la société Samso a informé la société Tech Inter de la dégradation des bords de la toiture des deux postes abritant les transformateurs.

déclaration annuelle d'activité professionnelle et la circulaire n° 2012-7 du 25 juillet 2012 du Conseil supérieur du notariat en adressant après l'expiration des délais de transmission le tableau de bord

Cette parcelle est bordée à l'Est par une restanque, composée d'un mur en pierres sèches d'environ 90 mètres de long, qui supporte le terrain en amont, à savoir la parcelle n° [Cadastre 2], propriété de

SIP [Localité 2] PRADO (anciennement SIP [Localité 2] 5/6 et SIP [Localité 2] 1/8), en qu alité de comptable chargé du recouvrement Monsieur le Comptable Public responsable du SIP de [Localité 2] BORDE

secrétariat le 18 avril 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Puy-de-Dôme à sa demande de copie de l'extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2015 de la commune de Boudes

[E] saisit la cour de renvoi, autrement composée, demande, avant dire droit, d'ordonner à la société AMC Croisières de lui communiquer le livre de bord, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à

Elle lui fait plus particulièrement grief : - d'avoir placé par son comportement Mme W... au bord de la dépression, - d'avoir dénigré en interne et en externe le service de M.

août 2020, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie du décret de naturalisation concernant son père, Monsieur X, né en 1915 à Deoir rabta -Bordj-Bou-Arreridj

de France (VNF) à sa demande de communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à 2016, relatifs à l'occupation du domaine public fluvial au 1 allée du Bord

09 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à sa demande de communication des documents suivants : 1) le tableau de bord

en vue de délimiter les zones d'occupation du domaine public fluvial supérieure à un mois par un bateau, un navire, un engin flottant ou un établissement flottant sur la Seine le long de l'allée du Bord

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 juillet 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de son tableau de bord

intégral des délibérations du conseil municipal depuis la délibération 2015/16 ; 2) la liste exhaustive des établissements appartenant à la commune recevant du public ; 3) consultation des carnets de bord

service par le responsable de l'unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de l’Indre : 1) le carnet de bord

André F... atteste aussi, qu'arrivé depuis 1949 à Bora Bora il a toujours connu cette famille sur cette terre, et que Mme Monette Y... a toujours vécu sur cette terre ; que l'ancien maire de Bora-Bora

suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'une piste cyclable au bord