Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90247
5 février 2013
5 février 2013
X... était rattaché " directement au Président de la sas BOLTON LEGO, sous l'autorité fonctionnelle du directeur financier du groupe BOLTON ", et à l'article 6 que le salarié avait " le statut de cadre
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a2
24 mars 2015
24 mars 2015
Au cours du second semestre 2008, la SA Etablissements Maurice LEGO est devenue filiale du groupe britannique BOLTON METALS et a pris la nouvelle dénomination SAS BOLTON LEGO.
Source officielle5ème Chambre
6707704481e733ee269830c1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Madame [B] [TI] née le [Date naissance 33] 1983 à [Localité 40] [Adresse 64] [Localité 45] Représentée par Me Etienne BOITTIN
Source officielle1ère ch. civile
65a8d7bce12c85000874b11e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Les dispositions de première instance sur les frais de procédure seront infirmées à l'exception de celles bénéficiant à la Sa Bostik.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A B, des sociétés Poulingue, Oteis Sechaud Bossuyt et BTP Consultants : 12.
Source officielleChambre de la Proximité
63c109c5bf9fd47c90a13df2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de Bernay du 27 mai 2021 APPELANTS : Monsieur [I] [T] né le 2 juin 1952 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 12] représenté par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielleChambre commerciale 3-1
65aa3009009f81000890dca2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 24 avril 2014, la société CI a adressé à la société UHU Gmbh, qui assure le référencement des fournisseurs du groupe UHU en Europe et du Groupe Bolton Adhesive (ci-après 'groupe Bolton') dont la société
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01250_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B, représenté par Me Nelly Leroux-Bostyn, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 18 août 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189c
26 juin 2014
26 juin 2014
de la société SECHAUD & BOSSUYT caduc.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04556_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Si celle-ci a vendu à quatorze sociétés civiles immobilières de droit calédonien créées par ses associés, dont la SCI Boston dans laquelle M. et Mme A... ont acquis, au cours de l’année 2011, 85 parts
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162ec226c9bddc8258475ad
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Général ayant son siège [Adresse 17] représentées par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assistées de Maître FRASSON GORRET avocat au barreau de Paris, toque D2009 Société SECHAUD & BOSSUYT
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163122a615c943a65e043d9
14 février 2012
14 février 2012
avec la société V7 découle de ce contrat et que la clause compromissoire qu'il contient n'est pas manifestement nulle, d'infirmer en conséquence le jugement et de dire que le tribunal arbitral JAMS de Boston
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd3da31367c908eb87f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Me Marie-Ange BEVERAGGI, avocat au barreau de l'Eure Monsieur [O] [C] né le [Date naissance 5] 1937 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 8] représenté et assisté par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef55dc5b777c9099316b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
état du tribunal judiciaire d'Evreux du 6 décembre 2021 APPELANT : Monsieur [Y] [N] né le 20 octobre 1973 à [Localité 11] Lieudit [Localité 7] [Localité 4] représenté par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b85
3 octobre 2006
3 octobre 2006
tout petit caractère, figure sur une étiquette rectangulaire apposée sur le devant des anoraks ; Attendu que la société Celton limited dit exploiter la marque BST avec l'autorisation de la société Boston
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par conclusions sur incident du 22 juillet 2025, la société BOSTIK a saisi le conseiller de la mise en état d'une demande de voir : - déclarer irrecevable la déclaration d'appel - condamner M.
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3292a57405de3318ad
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[M] [Adresse 6] [Localité 7] représentés par Me Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau de l'EURE PARTIE INTERVENANTE : Madame [D] [L] épouse [M] [Adresse 5] [Localité 7] Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92625
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Mme X... a acquis en 2009 auprès de la société Yachting Club Porticcio (YCP) deux bateaux, un Boston Whaler 270 Outrage et un Trophy 2503 CC pour un montant total de 160 000 euros.
Source officielle4ème Chambre
635237af8c924eadffcc4a5b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
MAISONS TEVA Représentée par Me Thibaud HUC de la SELARL CONSEIL ASSISTANCE DEFENSE C.A.D., avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 2020.136 INTIMES Hervé [X] Représenté par Me Etienne BOITTIN
Source officielleCh. civile et commerciale
6711fafe7603bf88a1884be5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Juge commissaire du Havre du 09 février 2024 APPELANTS : Monsieur [K] [S] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représenté et assisté par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officiellePage 2 sur 17
SC LEROUX-BOSTYN
07/06/2026
Voir →
SC LEROUX-BOSTYN
16/05/2025
Voir →
Bostyn, Xavier
11/03/2025
Voir →
BOSTYN, Wim
05/05/2024
Voir →
SCI LEROUX-BOSTYN
10/08/2023
Voir →