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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Z..., Marguerite, Jeanne JULHES épouse Y... S.C.I. Yc/S.A
6253c960bd3db21cbdd8821a
23 mars 2006
23 mars 2006
La Maison du Bouton un bien sis rue du Colonel Chadois à Bergerac. Par acte du 20 décembre 1985, le bail annuel a été porté à la somme de 27.000 francs par an.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac648616ed0f8cd4ebd
2 mai 2023
2 mai 2023
Elle observe que Madame [R] disposait d'un bouton d'arrêt d'urgence pour stopper immédiatement le tapis roulant alimentant la presse , qu'elle n'a pas actionné ce bouton, qu'elle pouvait également actionner
Source officielleChambre Commerciale
672088f4d9b5cc5d4430a142
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ETABLISSEMENTS BOUTON SAS ETABLISSEMENTS BOUTON, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 490 517 182, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre Commerciale
6688de1e676b73dd81b96da6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DES BOUTONS D'OR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Chez Mr [W] [E] - [Adresse 3] [Localité 1] non représentée,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb17a968b3c6ac4853d482
10 avril 2019
10 avril 2019
Boutin (ci-après Boutin), créée en 1930, est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation d'appareils ménagers, de jardinage, et de tôlerie ; elle fabrique également des conduits de fumée, des
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
-rejeté la demande de la société MONTOYA BOUTIN au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile -condamné la société LEODIS BOISSONS SERVICES aux dépens.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01471_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
En outre, les éoliennes numéros 5, 6 et 7, qui comportaient un impact important pour la vallée de la Boutonne, ont été supprimées.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85073
24 mars 2000
24 mars 2000
La société MAINTENANCE AUTOMATIC SYSTEM, ci-après dénommée société MAS, a mis en dépôt dans le hall de la société BOSTON un appareil modèle ES 890 distribuant des boissons qui a été installé le 7 mai 1993
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db9c25a97f0381f4f25
19 novembre 2014
19 novembre 2014
de la décision à intervenir dans deux journaux ou périodiques spécialisés au choix de la société TROLEM et à la charge de la société BOSTON GOLF EUROPE, - de condamner la société BOSTON GOLF EUROPE à
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a616a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
-condamné la société Graf Notaires à [Localité 32], venant aux droits de la Selarl Montre-Cartier-L'Herminier-Bouton Hugues à payer aux époux -[U] [NK] la somme de 8.980 euros, -[C] [AV] la somme de
Source officielleChambre 1-6
67ac3e185a940b7d9cd96a2a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il n'est pas contesté que Mme [T] [F] ait appuyé sur le bouton pour utiliser le monte-charge.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adb
16 avril 2003
16 avril 2003
Septième Chambre ARRÊT R.G : 02/00173 GROUPE AZUR C/ GAN INCENDIE ACCIDENTS BOSTON MARKET VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE DIV SCP BROUARD DAUBE Me CHRIQUI Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc6
3 février 2015
3 février 2015
A la suite d'une absorption en fin d'année 2008, la société Etablissements Maurice LEGO est devenue la SAS BOLTON LEGO, filiale du groupe britannique BOLTON METALS.
Source officielleETRANGERS
69ddcfebcdc6046d472aa18c
12 avril 2026
12 avril 2026
[G] dûment avisé, absent représenté par Me Fabien STORME, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT
Source officielleETRANGERS
69e70916cdc6046d47fa3e36
18 avril 2026
18 avril 2026
Par ordonnance du 24 mars 2026, le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer a autorisé la prolongation de la rétention pour une durée de vingt-six jours.
Source officielleETRANGERS
69d89be5cdc6046d47bc93fd
9 avril 2026
9 avril 2026
Par décision en date du 12 février 2026 le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer a ordonné la prolongation du placement en rétention administrative de l'appelant pour une durée
Source officielleChambre 1-5
696aaf93cdc6046d4793cf5d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ou d'un digicode et qu'il n'est pas démontré que le refus de quatre télécommandes, l'absence de bouton-pressoir ou de digicode diminuent l'usage de la servitude ou la rendent incommode, - que les époux
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfdd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Alléguant avoir été blessée à l'oeil le 23 septembre 2017 par un bouton du pull après que les boutons se seraient détachés de celui-ci, Mme [T], a fait assigner la société Ekyog et son assureur, la société
Source officielleChambre sociale
66d2b1c76d534fde6cba9838
22 août 2024
22 août 2024
La LPPR dispose que la fréquence de changements recommandée des boutons de gastrostomie est de 2 à 4 par an.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6528df7aaaebb88318fda5f4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par lettre du 9 décembre 2020, la S.A.S Boston Scientific a notifié à M.
Source officiellePage 2 sur 157