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643 résultats pour « Bruhin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69face1bcdc6046d47bee78d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Mme [B], propriétaire du véhicule, se plaignait d'un bruit suspect. Une expertise était diligentée le 12 janvier 2021, confirmait un bruit de cliquetis d'injecteur.

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

63bd0ef50ab73d7c90739f4b

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

par Me Nicolas HERZOG, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SAS BREDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bfe

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Vu l'ordonnance rendue le 19 Mai 2017 à 16 heures 11 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : Brahim X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898b2

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

WM C / Brahim X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e905

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Brahim X... ont interjeté appel d'un jugement rendu le 31 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE dans le litige l'opposant à la Société SNECMA.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721836228a02057de673f6

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

annuler l'ensemble des délibérations prises au cours de l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble Le Brelin du 6 août 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69b29fcdcdc6046d47676e2d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COTE D'AZUR PROPERTY représentée par Me Nicolas BRAHIN de la SELARL BRAHIN, avocat au barreau de NICE, Me Jean-louis SOURNY, avocat au barreau de NICE Appelante Monsieur [P] [B]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcb7

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

ARRÊT DU 31 Mars 2008 F.C/S.B ---------------------- RG N : 07/00273 ---------------------- Brahim X... assisté de son curateur l'UDAF DU LOT ET GARONNE C/

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CA

Avis

CADA:20155763

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Brézins à sa demande

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CA

Chambre A - Civile

627ca6a64781dc057dee7970

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ce dernier a fait appel à la SARL Brehin Eric afin de réaliser des travaux correspondant notamment à l'aménagement du restaurant.

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CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d7b

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Brahim dont les pièces fournies par son avocat d'une part font ressortir votre comportement inadmissible et d'autre part risquent d'entraîner des poursuites pénales.

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CA

1re chambre sociale

691edd210faf9858cdf89dbe

Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

[I] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mourad BRIHI de la SELAS BRIHI-DUVAL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME : Me [B] [F] de SELARL YVON PERIN, liquidateur

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CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9022c

Appel

6 février 2013

6 février 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX FEVRIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Brahim X...

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CA

Chambre 4-4

69fd813ecdc6046d4704899f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[A] [R] Représentant : Me Audrey BRUIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée es qualité audit siège Intimée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2dc

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Brahim X...

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CA

8ème Ch Prud'homale

651fa5b7c601f08318991969

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

UBER BV Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Cyril GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS Société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ff

Appel

6 janvier 2015

6 janvier 2015

Après un classement sans suite prononcé par le Parquet de Carcassonne, la famille de Brahim X...déposait plainte avec constitution de partie civile entre les mains du juge d'instruction qui rendait une

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CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de27

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AUCHAN HYPERMARCHE Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Fanny BRUHIN - Me Denis PASCAL Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93560

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Représentant : Me Sandra BRAHIM, avocat au barreau de NICE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/2082 du 26/02/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE

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CAA

2ème Chambre

DCA_20NT00207_20221007

Admin. Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Le maire de Saint-Brévin-les-Pins a, par arrêté du 24 avril 2020 et à la demande de la société Terimmo, pris une mesure de régularisation.

Source officielle