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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a44
25 avril 2014
25 avril 2014
Monsieur Bruno X... a formé un recours le 25 novembre 2013 à l'encontre de cette décision notifiée le 4 novembre 2013 Dans ses conclusions du 07 mars 2014, Monsieur Bruno X... soutient avoir exercé pendant
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
M Bruno X... a interjeté appel de cette seconde décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c815
14 avril 2016
14 avril 2016
de 15.162,15 euros au titre du remboursement des frais liés à la rupture ; - condamné la société Weber à payer à la société Sinetik la somme de 64.543,00 euros au titre du règlement du solde des factures
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88923
19 septembre 2006
19 septembre 2006
ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-DENIS en date du 14 février 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8814c
9 février 2006
9 février 2006
. : 04/07197 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en paiement du solde du compte bancaire APPELANT : Monsieur Bruno X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603264130efdeb98f050f649
13 février 2018
13 février 2018
Bruno BLANC, président et par Mme Marine BRUNIE, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01f
3 juillet 2008
3 juillet 2008
OR BRUN Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907de
4 avril 2013
4 avril 2013
Y... d'une somme de 924. 000 F CFP, une fois les travaux achevés, contrôlés er réceptionnés, - condamné solidairement Donat X... et Bruno Y... à payer à madame C... et monsieur A... : * la somme de 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5db
26 septembre 2002
26 septembre 2002
FOCHI et Maître Bruno X..., ès qualités, à payer à la S. N. C. SOGEA NORD la somme de 10. 000 francs au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile. La S. A. R. L.
Source officielle2ème Chambre
6788a3c905b7378c3f0c52a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène Roux, greffière DÉBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f0
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Bruno X... dans le mois qui suit l'approbation des comptes par l'assemblée générale.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bb
26 février 2015
26 février 2015
Bruno Z...et M.
Source officielle1ère Chambre
650d303071dfcd8318200caf
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[O] [H] à payer à l'EURL Capel Bruno la somme de 76 560 euros ; Les déboute de leur demande tendant à ordonner compensation de toute condamnation indemnitaire avec le montant de 12 000 euros conservé
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ee
20 mai 2015
20 mai 2015
Bruno Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c625
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Bruno Y... à payer à M. et Mme X... , la somme de 301. 701, 21 euros. CONDAMNER M. Bruno Y... à payer à M. et Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93302
24 mai 2016
24 mai 2016
Monsieur Bruno Z...vous a alors donné son autorisation pour amener le véhicule à la casse.
Source officielleChambre 1-4
680b1f994d571f883366924c
24 avril 2025
24 avril 2025
KP2 en cas de condamnation au-delà de la somme de 13.700,46 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e97d
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Jean-Pierre, à payer à monsieur Y...Bruno la somme de 8. 856, 38 € à titre de dommages et intérêts en réparation de son préjudice matériel et la somme de 1. 000, 00 € au titre de l'article 700 du code
Source officielleChambre 1-11 OP
677f69b1d1f52b43f1467469
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me MARTIN Bruno, avocat au barreau de Paris DEFENDEUR Maître [L] [M], demeurant [Adresse 2] *-*-*-
Source officielle3ème chambre A
65321aaf9e4ea48318f5ac05
19 octobre 2023
19 octobre 2023
que la demande de la société Établissements Brun sur son solde de marché ne peut être liquidée que pour une somme de 6.931,15 euros HT, - au surplus, juger que la société Établissements Brun ne fait
Source officiellePage 2 sur 132