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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT02734_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
par lesquels le maire de Bucéels a délivré à M.
Source officielleChambre civile section A
69678463cdc6046d4742120d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 12 janvier 2026, Mme Clerc a été entendue en son rapport.
Source officielle1ere Chambre
6448c0af5ca6d8d0f8ef68bd
25 avril 2023
25 avril 2023
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 25 avril 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
686f4e32334d55acd19f1d92
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87121
27 mai 2004
27 mai 2004
Nä 02/07472 AFFAIRE : Société BUREAU BUREF S.A.
Source officielle1ere Chambre
6710aa53be64d7e510244fba
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6793332b32b173f45a7c8dd5
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 janvier 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6866137927f49a37ec714e2e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 30 juin 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d296d3290e00e0e792a
15 avril 2025
15 avril 2025
de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 1er avril 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
62848ffd498a54057d102dd7
17 mai 2022
17 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 7 février 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, Conseiller, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
5fdb9a7caf1828794df7096c
19 février 2019
19 février 2019
DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
627b55a576c5d9057df80096
10 mai 2022
10 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 4 avril 2022 Madame BLATRY, Conseiller chargé du rapport en présence de Madame COMBES, Président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
6285e0f56a1876057df5d2e1
17 mai 2022
17 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 avril 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, Conseiller assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
627218d6228a02057de6749f
3 mai 2022
3 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 29 mars 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne BUREL, Greffier, a entendu les avocats en
Source officielleChambre civile section A
6a1680b2cdc6046d47112622
26 mai 2026
26 mai 2026
Jean- Yves Pourret conseiller, Mme Céline Payen, conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne Burel MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée à Monsieur le procureur général, représenté
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f55c2cfc5a084ac921
18 juillet 2023
18 juillet 2023
ALMODOVAR, avocat au barreau de VALENCE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ du 18 juillet 2023 (articles 909 - 910 et 911-1du CPC) Nous, Mme CLERC, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
65d6f5ddd60f870008ffe59c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
mise en état de [Localité 6], décision attaquée en date du 25 Mai 2023, enregistrée sous le n° 22/02375suivant déclaration d'appel du 07 Juin 2023 Nous, Catherine CLERC, Présidente, assistée de Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc7b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 18 juin 2024, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
679b1a7438d42752285cfe97
28 janvier 2025
28 janvier 2025
date du 06 septembre 2024, enregistrée sous le n° 22/00095 suivant déclaration d'appel du 14 Octobre 2024 Nous, Catherine Clerc, président de chambre chargée de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6b3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ordonnance de référé du Tribunal de Commerce de ROMANS SUR ISERE, en date du 18 février 2025, suivant déclaration d'appel du 25 mars 2025 Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente, assistée de Anne BUREL
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