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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
1 décembre 2015
greco-romains, tandis que le modèle no94 2417 présente un buste d'homme sous une forme stylisée et épurée, en sorte qu'il s'en distingue par des traits signifiants ; Et considérant enfin, que d'après
Source officielle1ère chambre civile A
6163014e4c6681071edf67c4
10 mai 2012
10 mai 2012
Le seul élément pertinent à ce propos consiste en la couleur bleue, peu usitée en matière de buste et qui pourrait caractériser l'empreinte de la personnalité de l'auteur.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6341140558bc223e2e3f09ea
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Prud'homale ORDONNANCE N°136 N° RG 21/07208 (et 21/7335 joints) - N° Portalis DBVL-V-B7F-SG6A - S.C.P. de Mandataire Judiciaire [Y] [F] (Liquidations judiciaires des Stés BUG BUSTERS
Source officielle6e chambre
64a7b26a3bcaf505db696be1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[N] et le syndicat CFDT Butor-Pub. Sur les demandes de M. [N] Sur la demande de rappel de salaire La société Solocal soutient à titre principal que la demande de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bdf8eda960fba78b2e9
25 avril 2025
25 avril 2025
L'agent enquêteur indique qu'il prélève en moyenne 425 kilos de marchandise et que la plupart des marchandises sont stockées à hauteur du buste.
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715a8d5c08d4a262e56e
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEUR Monsieur [G] [O], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Yann PREVOST de la SELARL PREVOST & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alicia BUSTO, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32736ab09eb9a2fd827
15 janvier 2013
15 janvier 2013
suite de deux visites de reprise en date des 27 avril et 12 mai 2010 le médecin du travail l'a déclaré inapte au poste de mécanicien et apte à un poste sans port de charge, sans flexion antérieure du buste
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3a
12 juin 2008
12 juin 2008
Cour D'UNE PART INTIMÉS : Société RIMOLDI NECCHI SRL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, société de droit italien, Via Montebello, 33-220 Olcella di Busto
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86265b5a3ab8ca54ee9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
droit avec un étirement possible des membres supérieurs ' pour les points de soudure éloignés, il soude debout buste fortement courbé abduction du membre supérieur droit au-dessus du niveau de l'épaule
Source officielleChambre civile TGI
665abad997d5920008107e7a
26 avril 2024
26 avril 2024
AMENAGEMENT INVESTISSEMENT IMMOBILIER (A2I) [Adresse 3] [Localité 52] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD ET PREVOST OCEAN INDIEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I
Source officielleChambre civile TGI
6688de91676b73dd81b9749e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Saint-Denis (La Réunion), sous le n° 438.840.746, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Alicia BUSTO
Source officielleChambre civile TGI
669b5316a3418ee2ae72d236
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RAKOTONIRINA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Commune DE [Localité 23] Prise en la personne de son Maire en exercice [Adresse 3] [Localité 17] Représentant : Me Alicia BUSTO
Source officielleChambre Commerciale
65ab74ae36bfc00008d68d55
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Cette maquette fonctionnelle du buste robotisé sera intégrée sur une plate-forme chenillée alimentée par une batterie. Quatre briques principales à développer : .
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02815_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
compatibles avec son état de santé, sous réserve du respect de restrictions portant sur l'absence de piétinement, de travail en hauteur, d'utilisation de machines générant des vibrations, de flexion forcée du buste
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ea3
28 février 2006
28 février 2006
Les flexions du buste, rotations du buste, station debout prolongée, manutentions de charges et de chariots, station assise prolongée, sont contre-indiquées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93307
24 mai 2016
24 mai 2016
par contrat à durée indéterminée de chantiers en qualité d'ouvrier professionnel pour travailler sur les chantiers de LABOURDONNAIS-SIDR à SAINT BENOIT, CANNEL MARON-SIDR à SAINT LOUIS et COMPTOIR DU BUTOR-SEDRE
Source officielleChambre 4-8b
653219809e4ea48318f5a91f
13 octobre 2023
13 octobre 2023
l'activité professionnelle de Mme [T]: - pas de port de charges supérieur à 5kg, - pas de station debout ou assise statique prolongée, - pas de torsion ni flexion répétées et/ou prolongées du buste
Source officielle2e Chambre
615e0da8c25a97f0381f4e96
16 octobre 2014
16 octobre 2014
à une lettre de la société EXPERTIMA du 26 février faisant elle-même usage du même; - avant 1998 il y a défaut d'usage du signe par la société ION qui utilise comme seul signe distinctif SCALE BUSTER
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767f
23 juin 2005
23 juin 2005
presque totalité de la page de couverture, reprise d'une photographie réalisée avec le consentement de l'intimée pour une utilisation précise et maîtrisée, la représentant dénudée mains croisées sur le buste
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89006
16 novembre 2005
16 novembre 2005
né le k... 1940 à BUSTOS-OLIVEIRA DO BAIRRO (PORTUGAL) ... 79000 NIORT représenté par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assisté de Me Catherine PICARD, avocat au barreau de NIORT (
Source officiellePage 2 sur 7
BUSTOURS, SCI DES ENTRESSETS, A.S. EnR
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — L'état des créances concernant la SCI DES ENTRESSETS est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
10/07/2026
Voir →
BUSTOURS, SCI DES ENTRESSETS, A.S. EnR
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — L'état des créances concernant la société A.S. ENR est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
10/07/2026
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ALSA BUSTOURS GEX
09/06/2026
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BUSTODELICES
24/05/2026
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CABINET MEDICAL DU DR. M. BARRERA-BUSTOS
15/05/2026
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