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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854a7
15 mars 2001
15 mars 2001
À 16 H. ; - laissé à chaque partie la charge de ses dépens ; Appel de cette décision a été interjeté le 22 mai 1997 par les époux C... ; Le 9 juillet 1998 est née D..., sour de Céline ; Par arrêt avant
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f64d
27 janvier 2012
27 janvier 2012
De cette union sont issus deux enfants : Clarisse, née le 29 septembre 1988 et Celia, née le 19 septembre 1992.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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3 décembre 2013
3 décembre 2013
Localité 11] Représenté par Maître Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté de Maître Francis PIERREPONT de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Marie-Christine ROGER de la SELARL ROGER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMEE Mme Céline Viratmie Y...
Source officielle3ème chambre A
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26 mai 2026
26 mai 2026
LYONNAISE DE BANQUE Représentant : Me Géraldine ROUX de la SELARL B2R & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état,désignée à cet effet par ordonnance
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 04 mai 2023 tenue par Céline Miller magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seule les plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da7
21 janvier 2016
21 janvier 2016
délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e41
4 février 2016
4 février 2016
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92efb
18 février 2016
18 février 2016
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Céline
Source officielleCour d'Appel
Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z
6253c98dbd3db21cbdd88a12
26 octobre 2006
26 octobre 2006
décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de REIMS le 24 Mai 2005INTIMEE :L'INSTITUT PASTEUR - pris en la personne de son représentant légal domicilié de droit au siège social - 28, rue du Docteur Roux
Source officielle1ère Chambre
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18 mai 2022
18 mai 2022
° /22 du 18 Mai 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile à la cour d'appel de NANCY, assistée de Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92350
1 décembre 2014
1 décembre 2014
à son domicile, ce dont il a été débouté ; Que l'enquête menée a démontré que Célia était très attachée à son père ; qu'il est établi qu'actuellement, Célia va mal ; Que face à cette situation et
Source officielleRétention Administrative
64c20a811e0d40d96967d81b
26 juillet 2023
26 juillet 2023
ROBIN-KARRER, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Mme Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901bc
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Ackers France embauche Roger X... en qualité d'ouvrier. Le 1er août 2009, Roger X... est victime d'un accident du travail suite auquel il est en arrêt de travail jusqu'au 3 octobre 2010.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
juridictionnelle de [Localité 16]) Organisme Apicil Prévoyance venant aux droits de la Société Gresham pris en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 11] Représenté par Me Loïc Le Roy
Source officielle1ère Chambre
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
/2025 du 02 Juillet 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Thierry SILHOL, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile à la cour d'appel de NANCY, assisté de Céline
Source officielleChambre 2-4
69cf7005cdc6046d47f51fc6
1 avril 2026
1 avril 2026
naissance 1] 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Claire ROUX
Source officielleChambre 1-1
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17 avril 2024
17 avril 2024
[L] [I] et Mme [Z] [W] épouse [I] ont acquis un véhicule de marque Range Rover modèle Evoque le 27 avril 2019, mis en circulation le 6 novembre 2017, auprès de la société à responsabilité limitée (SARL
Source officielleChambre Sociale
6711fafd7603bf88a1884bd7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
2024 DESISTEMENT DÉCISION DÉFÉRÉE : JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [E] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d7
22 mars 2013
22 mars 2013
Roger Y...et Mme Josèphe X... se sont mariés à Versailles (Yvelines) le 7 novembre 1987.
Source officiellePage 2 sur 17