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1 581 résultats pour « CANCHEL Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6a113af7cdc6046d47a6a29d

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle

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CA

Chambre 4-8b

69d0a492cdc6046d47112f9c

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Madame [L] épouse [Y] a ensuite saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille par lettre recommandée avec avis de réception du 11 mars 2019.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6879d9f715cca238af935c78

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a495cdc6046d47112faf

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2026 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a4b0cdc6046d471131f0

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

ARRÊT Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2026 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635b71fab201587f74be0326

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

, trois portent le nom et le logo PROBTP (1 avec cachet du 12 juin 2013, 1 avec cachet du 2 janvier 2014, 1 avec cachet du 28 mars 2014), une porte le logo et le nom de la CNETP (cachet du 11 juillet 2012

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

686ca82d202006593453d48c

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

686ca82e202006593453d494

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2025 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute de

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948313c6ca88188aff6b5a

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b0ecdc6046d47a6a44b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603354af2e147d05b938dfdb

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRET DU 6 JUILLET 2017 (n° , 6pages) Numéro d'inscription au

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f82cdc6046d47a282c1

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Il verse aux débats notamment les éléments suivants : - compte rendu de consultation du 9 janvier 2019 du pôle chirurgie : « je vois ce jour en consultation M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

686ca82e202006593453d49c

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68806e695f0f6c8b435b1446

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[N] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - Madame [L] [N] - [5] Décision déférée à la Cour : Jugement du pôle

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Chambre 4-8b

67f0be022b128a29976857a4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

S.A.S. [3] C/ URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : 4/04/2025 à : - S.A.S. [3] - URSSAF PACA Décision déférée à la Cour : Jugement du pôle

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CA

Chambre 4-8b

69d0a49ccdc6046d4711304b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2026 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b22cdc6046d47a6a5ae

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b11cdc6046d47a6a469

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948314c6ca88188aff6b6e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET , Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a4a8cdc6046d47113114

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2026 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute

Source officielle