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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93927
26 janvier 2017
26 janvier 2017
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 décembre
Source officielle1re Chambre A
61625c8ad64a6b1f51487661
1 octobre 2013
1 octobre 2013
SUR CE Attendu que par acte du 15 octobre 2007, l'association le Refuge des Cheminots a vendu à la SARL Monument Les Cheminots, une propriété sise à [Adresse 2], dont le prix a été payé comptant, à
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162852ec10e2193c578089e
29 novembre 2013
29 novembre 2013
SMRJ, - dit le contrat de location du 4 juillet 2007 nul et non opposable à l' UNSA Cheminots, - condamné la société Grenke Location aux dépens et à payer à l'UNSA Cheminots et à la société SMRJ, chacune
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00286_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
B, pour l'association des habitants et amis du Chesnay, de Me Guillou pour la commune du Chesnay, de Me Adeline pour l'association diocésaine de Versailles.
Source officielle1re chambre 3e section
625fa5928361df277dc599fe
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
634a4fafacdcd6adff75aaff
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
634a4fafacdcd6adff75ab03
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
635cc3870d69e87f74e6c0f7
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
635cc3890d69e87f74e6c0fd
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
652a311d7ed1ea831811264d
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente de chambre, Madame Michèle LAURET, conseillère, Madame Marietta CHAUMET,
Source officielle1re chambre 3e section
63b91b08b63d827c909cadb4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
643106fe28558704f52e6cb8
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba40ea6533065f551d50
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163773cf6919f4eda2c38d6
2 mars 2011
2 mars 2011
Localité 4] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Maître Philippe COUTURIER avocat au barreau de l'Aveyron - 12000 INTIMES GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS
Source officielleChambre civile 1-7
689aca9d8a5703d75a6684c3
11 août 2025
11 août 2025
MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 24 Juillet 2025 où nous étions Isabelle CHESNOT
Source officielleChambre civile 1-7
689aca9f8a5703d75a6684c5
11 août 2025
11 août 2025
MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 24 Juillet 2025 où nous étions Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c7e9a9834ffd825fae7
3 avril 2025
3 avril 2025
Certains des lots de volumes de l'Extension 87 sont soumis au statut de la copropriété et son gérés par le syndicat des copropriétaires du centre commercial Le Chesnay Parly 2 regroupant la SCI Chesnay
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be2d
22 mai 2008
22 mai 2008
Marc X..., SYNDICAT CGT DES CHEMINOTS D'ANNEMASSE, SYNDICAT CGT DES CHEMINOTS D'EVIAN, THONON LES BAINS ET DU CHABLAIS, SYNDICAT CGT DES CHEMINOTS D'ANNECY ET DES ENVIRONS C/ SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
Source officielle1re chambre 3e section
625fa58f8361df277dc599f4
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
625fa58f8361df277dc599f8
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officiellePage 2 sur 91