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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
67061e65fde28ee42071141c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[P] [C] Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs EXPERTISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me LEGUEN Me Christophe LHERMITTE CCC: l'expert
Source officielle2ème Chambre
62848ffb498a54057d102dcd
17 mai 2022
17 mai 2022
21 Juillet 2021 APPELANTE : S.C.I. 3 BL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe
Source officielle2ème Chambre
627b559d76c5d9057df8007e
10 mai 2022
10 mai 2022
déclaration d'appel du 05 Mars 2020 APPELANTE : Mme [S] [F] née le 12 Août 1959 à BONE (ALGERIE) de nationalité Française 170 Rue du Mail 38530 BARRAUX Représentée et plaidant par Me Christophe
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f26e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
CENTRAL PARC NEIGE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Christophe GUY de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faaf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Christophe Y...
Source officielle2ème Chambre
627b55a776c5d9057df800a0
10 mai 2022
10 mai 2022
BPCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Chaurey, BP 8410 79024 NIORT CEDEX 9 Représentés par Me Christophe GUY de la SELARL BGLM
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abdf
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ALLIANZ, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Christophe LACHAT de la SCP LACHAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb8b
27 septembre 2012
27 septembre 2012
SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Mai 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE No RG : 10/ 01743 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdf3bbeee0f8318b974eb
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème chambre sociale - section 3 *** ARRÊT DU TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [W] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Christoph
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1a8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT Me Christophe ARNAUD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 4 JUILLET 2023 Appel d'un Jugement (N° R.G. 19/
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93248
13 mai 2016
13 mai 2016
Représentés tous deux par Me Henri-joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 Assistés sur l'audience par Me Philippe BOUILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 SARL ABEILLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6528dfafaaebb88318fda73b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Cour : Jugement du 10 Mars 2023 - RG n° 2021F00909 et Jugement rectificatif du 28 Avril 2023 - RG n° 2023F00390 du Tribunal de Commerce d'EVRY Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe
Source officielle3e chambre
5fd938b9957a3f1db436deec
30 avril 2020
30 avril 2020
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2ème N° RG : 16/06423 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-michel HOCQUARD Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb38
20 septembre 2012
20 septembre 2012
de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Sabrina NIETRZEBA-CARLESSO
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd38ab253a8400fb227
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032acf7bfe28924900906c4
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielle4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb746b
4 avril 2024
4 avril 2024
643.054.425 euros inscrite au RCS de Nanterre sous le n° 340 234 962, ayant son siège social sis [Adresse 2], représentée par son Directeur Général [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Christophe
Source officielle2ème Chambre
627b55a376c5d9057df80092
10 mai 2022
10 mai 2022
SCI CENTRAL PARC NEIGE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 13 Avenue Maurice Petsche 05100 BRIANCON Représentée et plaidant par Me Christophe
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01508_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Christophel de la somme de 1 500 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c10963bf9fd47c90a13bc6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de VILLEFRANCHE sous le numéro 333 372 803 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Henri-Joseph CARDONA
Source officiellePage 2 sur 4
CARDOSO, Cyprien, Christophe, CARDOSO
07/05/2026
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CARDOSO, Christophe
06/02/2026
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Cyprien Cardoso, CARDOSO, Cyprien, Christophe
16/02/2024
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Cardoso, Christophe
09/06/2022
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TECNIC-MAINTENANCE, CARDOSO, Christophe
31/08/2021
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