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90 résultats pour « Clément CHAZOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

69e706a7cdc6046d47fa0c99

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

par Me Delphine ANDRES de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [F] [G] né le 01 Octobre 1972 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Clément

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69e7086bcdc6046d47fa3293

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Représentée par Me Delphine ANDRES de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [P] [F] né le 20 Mai 1987 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Clément

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69e70871cdc6046d47fa32ec

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

par Me Delphine ANDRES de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [B] [R] né le 30 Avril 1957 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Clément

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37c75a2d196dbc1919f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

APPELANTE : Madame [A] [W] née le 21 Juin 1967 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE :

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6811b375893ab038bd466015

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

APPELANTE : Madame [B] [P] née le 15 Septembre 1973 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e75978b510604f5bc1d1c

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

JV HOLDING immatriculée au RCS de NIMES sous le n° 879 798 130 prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Clément

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14afcb8fa004f57da265

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

NOCIBE FRANCE DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Ludovic RIVIERE de la SELARL LUDOVIC

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a0ee335bbe450008b2cf3d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] Domiciliée [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Clément

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6901ad9d748a422ad9535407

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Jugement du 05 Septembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Villeneuve-St-Georges - RG n° 20/00248 APPELANTE Madame [W] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clément

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d7b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

APPELANT : Monsieur [M] [N] né le 27 Avril 1970 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE :

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6538b3e37ffc2c8318ee0071

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

SUD INTERIM [Localité 1] C/ [L] Grosse délivrée le 24 OCTOBRE 2023 à : - Me LE FAUCHEUR - Me CHAZOT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa53a8361df277dc59863

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Représentée par Me Charles SALIES, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS : Monsieur [G] [Z] né le 13 Juillet 1973 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Clément

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089ebf9fd47c90a139c0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La Sci de Chabot sera condamnée aux dépens, qui seront employés en frais privilégiés de la procédure de sauvegarde.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447eccdc6046d472ee7ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f4481dcdc6046d472eeb90

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185257

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 octobre 2018, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie de la main courante déposée par sa cliente

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d8bccdc6046d478a5855

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme [K] [M], attachée de justice.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb4610af3cbc23dcafc928

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, Conseillère qui en ont délibéré Greffière : Clémentine VANHEE, lors des débats ARRET : - contradictoire

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67ef68c86b85edc07d3454e0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Arrêt n° KV/SB/NS Dossier N° RG 21/02622 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FXID [G] [N] veuve [U], [S] [U], [M] [U] épouse [F] / S.A. [14], [12] jugement au fond, origine pole social du tj de clermont-ferrand

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447e8cdc6046d472ee77f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier.

Source officielle

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