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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
686766fe7c03803a32c271e7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La SAS [13] verse aux débats les certificats médicaux de prolongation établis : * le 21 juin 2019 diagnostiquant un 'traumatisme clavicule gauche + rachis cervical' et prescrivant un arrêt de travail
Source officielleRétentions
6807230c9db5bb5c624d2e51
19 avril 2025
19 avril 2025
Monsieur [X], estime la décision de placement en rétention insuffisamment motivée alors qu'il a indiqué avoir des problèmes au niveau de la clavicule et son état de santé n'a pas été approtondi puisqu'un
Source officielleChambre 1-3
680c6dbefe1a38d696f20f5c
25 avril 2025
25 avril 2025
175 centimètres alors qu'il mesurerait 170 centimètres ; de ne pas avoir été exhaustif sur la description de ses antécédents médicaux, faute d'avoir évoqué une appendicectomie, une opération de la clavicule
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b754
6 mars 2013
6 mars 2013
Il a considéré que le certificat médical du 1er juillet 1999 qui mentionnait un trauma-épaule gauche et de la clavicule, ostéosynthèse, arrachement osseux pied gauche évoquait des lésions en relation avec
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01101_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
docteur C... ne peut être engagée, du fait que celui-ci agissait dans le cadre du service public hospitalier ; - le traitement orthopédique, plutôt que chirurgical, des fractures au tiers de la clavicule
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91ddc
18 décembre 2014
18 décembre 2014
...-75015 paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1008 Monsieur Jean François X... né le 27 mars 1953 à PARIS 75015 demeurant
Source officielle1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a2e
22 mars 2018
22 mars 2018
A la suite de l'accouchement, elle a présenté une paralysie du plexus brachial droit et huit jours après sa naissance, une fracture de la clavicule droite a été diagnostiquée ainsi qu'une lésion du plexus
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb51
16 avril 2024
16 avril 2024
[I] à type arthropathie acromio-claviculaire nécessitant une résection latérale de la clavicule, - Même si cet élément n'est pas retenu par le Dr [L] un taux inférieur de 12% a été cependant proposé,
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0bbe12c85000874add3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la société par actions simplifiées (SAS) [3], a déclaré le 13 septempbre 2018, avoir été victime d'un accident du travail le jour même, le certificat médical initial mentionnant une fracture de la clavicule
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a6379205591
4 juillet 2022
4 juillet 2022
avec mobilité conservée du rachis dorso-lombaire sur attitude scoliotique après fracture épineuse et tassement du corps vertébral de T3T4T5 traitée par corset, de l'épaule droite sur fracture de la clavicule
Source officielleChambre 4 SB
63c10591bf9fd47c90a137aa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le certificat médical initial du 19 février 2015 contient les renseignements médicaux suivants : « Epaule gauche : fracture fermée de la clavicule extrémité acromiale : Arrachement.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8131d1fb03057d9a4f35
25 avril 2022
25 avril 2022
déféré, - débouter Monsieur [X] [M] de ses demandes, *** SUR CE LA COUR, Monsieur [X] [M] a été victime d'un accident du travail le 7 juin 2001, lui ayant occasionné une fracture de la clavicule
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeb9
14 mai 2008
14 mai 2008
lésions imputables à l' accident sont constituées par un traumatisme crânien avec perte de connaissance et par un traumatisme de l' épaule droite à l' origine d' une fracture avec chevauchement de la clavicule
Source officielleAvis
CADA:20154636
5 novembre 2015
5 novembre 2015
secrétariat le 23 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Savigneux à sa demande de copie, par courriel ou photocopies, des documents suivants relatifs au chemin rural de l'Etang Clavel
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb9
5 mai 2017
5 mai 2017
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1008 Monsieur Thomas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864c8
24 octobre 2002
24 octobre 2002
SUDRE SUCCESSEUR DE HOELTGEN SA REGIE DELECHAUX CLAVEL COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 24 OCTOBRE 2002 APPELANTES : SCP GOUJON BRONNERT STAGNARA ET SALANSON 24 Cours Franklin Roosevelt
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_19VE01888_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 mai 2019, Mme B, représentée par Me Clavel, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite du 20
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1ac
4 juillet 2023
4 juillet 2023
lésions suivantes (sous réserve de lésions qui pourraient être révélées ultérieurement) : '- absence de lésion cranio-cérébrale - absence de lésion rachidienne - fracture du tiers moyen de la clavicule
Source officielleChambre Sociale
67820927fa7a008e5409f30e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MOTIFS DE LA DÉCISION 1/ Sur l'indemnisation des préjudices Le 23 février 2017, Mme [W] a trébuché sur une filmeuse de palettes posée au sol et s'est fracturé la clavicule gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8811e
14 février 2006
14 février 2006
. : une fracture de la clavicule gauche, une fracture de l'omoplate gauche, des fractures des deuxième et troisième côtes gauches avec hémothorax et contusion pulmonaire, une fracture du bord antérieur
Source officiellePage 2 sur 15