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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

633fc2a7e633183e2ee1774c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

commis une faute en perforant son duodénum sur plus de 1 cm, soit une plaie qui était visible et qui aurait dû être suturée ; que selon l'expert, il ne s'agit pas d'un aléa sous forme de nécrose de coagulation

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La coagulation monopolaire défectueuse des deux cornets a eu pour conséquence une nécrose puis l'élimination des cornets escarrifiés, aboutissant à une amputation accidentelle des cornets inférieurs à

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01324_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

A a subi une fausse-couche le 25 mars 2022 et qu'il ressort d'un certificat médical du 28 mars 2022 qu'elle souffre de plusieurs problèmes de santé, notamment de problèmes de coagulation, ces circonstances

Source officielle
CA

10e Chambre

61630e51da3e3d3066036770

Appel

29 février 2012

29 février 2012

thrombosante lorsque les gestes de sauvetage ont été pratiqués en extrême urgence, du fait même de l'acte chirurgical, qui entraîne des phénomènes inflammatoires et des troubles importants de la coagulation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01325_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

premier lieu, si Mme A a subi une fausse-couche le 25 mars 2022 et qu'il ressort d'un certificat médical du 28 mars 2022 qu'elle souffre de plusieurs problèmes de santé, notamment de problèmes de coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02830_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Le 15 septembre suivant, il a présenté un écoulement en région sternale et les prélèvements ont mis en évidence la présence d’un staphylocoque à coagulase négative.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_19NT04181_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

L'expert a également précisé que l'infection ne présentait pas un caractère secondaire à l'intervention pratiquée le 25 juin 2008 dès lors que le germe retrouvé, staphylocoque à coagulase négative, est

Source officielle
CA

10e Chambre

61626b92e62f7c490f224e84

Appel

20 février 2014

20 février 2014

L'expert a noté que des contrôles de la coagulation avaient été faits le 3 août puis le 14 août 1989, mais que ce dernier bilan n'avait aucun intérêt au regard de la situation du patient s'agissant de

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09746

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

assortie d'un commentaire faisant état de ce que « le diagnostic différentiel inclut un syndrome de détresse respiratoire aigu (les causes de ce syndrome sont un traumatisme, un choc anaphylactique, une coagulation

Source officielle
CA

RETENTIONS

66162be199851e0008f1e634

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

d'une échographie rénale et du pelvis le 18 mars ; que le 27 mars 2024 il a été hospitalisé et a bénéficié d'un hémogramme, d'un ionogramme, d'une CRP, d'un CRK, d'un bilan hépatique, d'un bilan de coagulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad18

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Il a indiqué que, le 11 décembre 1984, Mme X... avait subi une césarienne et qu' en raison de l' importance de l' hémorragie et des troubles de la coagulation sanguine elle avait été transfusée à quatre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02486_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

première expertise concluant à l'absence de faute compte tenu de la fragilité de son système veineux, il a en a sollicité une seconde à titre privé, laquelle évoque la possibilité d'un accident de coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01578_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

recherche et de l’innovation indique que la présence de bactéries lactiques dans l’ensemble des laits crus ou pasteurisés de fromagerie ne constitue pas un verrou, que la SAS Chevenet procède à une coagulation

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6034a4e36be65d910ab4e0a7

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Ce geste n'ayant pas été prévu avant l'intervention et aucun bilan préalable de coagulation n'ayant été effectué, le docteur [G] a consulté deux de ses collègues, dont le docteur [N], puis a décidé de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69ce016dcdc6046d47d2d35e

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

l'enseigne EVENEMENT BEAUTE Siret 492 934 476 000 36 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thibault RABOURDIN, avocat au barreau de PARIS, toque R147, avocat postulant et par Me Percy COAGUILA

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

lourds antécédents médicaux de Monsieur [L] ; - préciser si Monsieur [L] a été en mesure d'émettre un consentement éclairé aux gestes chirurgicaux réalisés ; - préciser si les modifications de la coagulation

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbff7cdc6046d47ea19ad

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Le Dr [F] soutient d'ailleurs que les dissections trop poussées, ainsi que l'utilisation intempestive d'une coagulation bipolaire, ont sûrement contribué à créer une dénervation vésicale avec ses lourdes

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02222_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

de type 2 sévère, maladie hémorragique héréditaire traitée par voie d'injections à domicile ou en hospitalisation de Voncento(r), un dérivé du sang constitué d'une association de facteur VIII de coagulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7e

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

de commercialisation des 30 et 31 mai 2001 (anaérobies et coliformes), pour les lots du 15 juin 2001 (anaérobies), du 18 février 2003 (aérobies), des 17, 23, 29 et 31 juillet 2003 (staphylocoques à coagulase

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca3a

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

rythme cardiaque du foetus * césarienne pratique à 4 h 50 * 5 h 30 transfert de l'enfant à l'hôpital Fonds Pré, * entre 5 h 50 et 6 h fin de la césarienne * la biologie montrait des troubles de la coagulation

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROSSENIA, COAGUILA OVIEDO, Rossenia, Danitza

SIREN 927853531Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

24/05/2024

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